[L] [W], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 2 novembre 2015, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel aggravé, a rejeté

général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - JOSEPHINE Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 26 août 1993, qui, pour vols

l'arrêt attaqué, statuant sur les seuls intérêts civils, après avoir déclaré le délit de tentative d'escroquerie consommé, a confirmé le jugement de condamnation et, y ajoutant, a fixé à la somme de 2

Nourredine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 25 mai 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol avec arme en bande organisée

C... lors d'une enquête privée menée du chef de vol par M. Y... secondé par M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. [N] [I] et M.

Zakaria, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 19 février 2007, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2.

sous les régimes de l'entrepôt douanier et de suspension de droits d'accises ont été dérobées. 2.

chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gangloff et Nardi, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, prise en la personne de Mme [G] [L], dont le siège est [Adresse 2]

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

.. coupable d'escroquerie au préjudice de la compagnie Winterthur ; "aux motifs, sur les magnétoscopes Mitsubishi et Amstrad, le téléviseur ITT et la chaîne hi-fi Sony, que les appareils déclarés volés

Sur l’aide juridictionnelle provisoire : 2.

le pouvoir de récupérer ceux fautés et ceux finis comme volés et d'indemniser leurs détenteurs ; - il ne peut pas être tiré de la constitution de partie civile de la société [K] suite aux vols commis

" "Sur son ordre, le greffier en chef et le greffier divisionnaire ont commencé à lire cet arrêt à haute et intelligible voix.

pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre contre Serge X... du chef de vols

et tentatives de vols en bande organisée, vols avec arme en bande organisée, association de malfaiteurs, mise en circulation de véhicules faussement immatriculés, infraction à la législation sur les armes

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1992, qui les a condamnés, pour recels aggravés, le premier à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis