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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
68f1d264e5a8ebce71548336
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SARL [D] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre BARBOTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0f
11 janvier 2012
11 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS ET INTIMES : Monsieur Antoine X...
Source officielleRétention Administrative
695bd30075782d5f06dd391e
2 janvier 2026
2 janvier 2026
ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2026 1ère prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre
Source officielle12ème chambre section 1
6163e7c2a3681400d0dcd8ae
18 mars 2010
18 mars 2010
Concluant par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - N° du dossier 0946251 Plaidant par Me DEFALQUE, membre de la SCP AULIBE-ISTIN DEFALQUE, société d'avocats au barreau de CRETEIL INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd88403
14 février 2006
14 février 2006
.-06110 LE CANNET AYANT POUR AVOCAT : Me VAZZANA, 15 rue Alexandre Mari-06000 NICE 5 / E...
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f6
18 avril 2006
18 avril 2006
Iguzkirat Pinadieta n 37 151 avenue de Montbrun 64600 ANGLET représentée par la SCP ARGELLIES - TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assistée de la SCP LACHAT-MOURONVALLE, avocats au barreau de GRENOBLE INTIMEES
Source officielle1re Chambre A
615e0df0c25a97f0381f5093
24 février 2015
24 février 2015
la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe SOUSSI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Solenne REBEYROL, avocat au barreau de NICE INTIMEE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034a27d3e06718ebf90a6e0
28 octobre 2016
28 octobre 2016
appelante à payer 2.000 euros à chacun des intimés en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336a8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F20/01599 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336d8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ROCHE RCS N° 552 012 031 [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE **
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611cc173dff6a7933700
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ROCHE RCS N° 552 012 031 [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 - INTIMEE *
Source officielle1ère Chambre
6620b8c9bd6a8f00086ab9f3
16 avril 2024
16 avril 2024
[W] n'a pas intimé le curateur.
Source officielleChambre sociale 4-4
6968b765cdc6046d475e5e36
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jugement rendu le 10 novembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : 20/02235 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
651e5399a81daa831884f5b6
4 octobre 2023
4 octobre 2023
PELIER-TETREAU, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre DARJ ARRET : - réputé contradictoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6708c03d445a086e2bcedef3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SELARL SAUTELET CAILLABOURX FARGEON - LUTETIA AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque : C1917 Assistée de Me Jean GRESY du cabinet AC2M AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 93 INTIMÉS
Source officielle1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd4030
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La déclaration d'appel a été signifiée à la CPAM du Gard , intimée défaillante, le 8 février 2024.
Source officielle1ère Chambre
68e7451bb214cd5a53bde4ce
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ET : INTIMÉES S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f615
26 avril 2024
26 avril 2024
MEILHAUD INTIMÉE SCI DES CHANTEREINES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Nathalie
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61629877201c88caf8c4e224
3 octobre 2012
3 octobre 2012
PARIS section commerce RG n° 08/14140 APPELANTE Madame [J] [G]-[D] [Adresse 3] [Adresse 3] comparant en personne, assistée de Me Khalil MIHOUBI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1234 INTIMÉE
Source officielleChambre 4-7
69df2b1ecdc6046d47490742
10 avril 2026
10 avril 2026
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel KUHN de la SELARL AKHEOS, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Alexandra
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