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960 résultats pour « Alexandre BARRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02127

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Pietton, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Depelley, Duvallet, Barbé, M. Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M.

Source officielle

Page 17 sur 48

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BARRIERE, Ronald, Alexandre, BARRIERE

SIREN 498001205Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

15/05/2026

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Créations

BARRIERE, Alexandre

SIREN 103574695Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

15/04/2026

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Modifications diverses

BARRIERE, Ronald, Alexandre, BARRIERE

SIREN 498001205Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

11/12/2025

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Radiations

BARRIERA, Alexandre

SIREN 488714585Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

27/10/2022

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a38817cdc6046d471773ad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges: Madame Nicole PARENTI Madame Orianne MEZARD Greffier d'audience: Madame Alexandra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02129

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Alexandre A..., domicilié [...]                                         , mandataire liquidateur de la société Green Sofa Dunkerque, 5°/ à la société I...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308342_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308344_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e3b0c6b8b177da18cea

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COFIDIS [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Valérie BARDI de la SCP BARDI, avocats au barreau de GRASSE, substituée par Me COLSON DEFENDERESSE: Madame [L] [S] épouse [O] [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e3b0c6b8b177da18cf5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Présidente du Tribunal Judiciaire, statuant en qualité de Juge des contentieux de la protection assistée lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

680c6bd68eda960fba78b2a5

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

fiscal acquitté APPELANTE suivant déclaration du 11/04/2024 INCIDEMMENT INTIMÉE II - Mme [T] [V] née le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73c5dcdc6046d479b7e14

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69bec54fcdc6046d4773923f

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société FORMATION ACCESS à l'assignation en référé qu'elle a fait délivrer le 10/09/2025 à l'EURL [G], reprise oralement à la barre

Source officielle
CA

Chambre sociale

62721993228a02057de676c7

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

rg n° 18/01120 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [I] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea523cdc6046d477159cb

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 08/09/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE Juges: Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Didier TORRELLI Greffier d'audience: Madame Alexandra

Source officielle
TCOM

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives

69a0aa9fcdc6046d47d8878e

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* DÉBATS : Affaire appelée à la barre du Tribunal pour la première fois le : 04/07/2024 Débattue en l'audience publique du : 07/11/2024, Renvoyée, pour plus ample délibéré, au : 23/01/2025.

Source officielle
TCOM

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives

69a0abe8cdc6046d47d89ce5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* DÉBATS : Affaire appelée à la barre du Tribunal pour la première fois le : 07/11/2024 Débattue en l'audience publique du : 07/11/2024, Renvoyée, pour plus ample délibéré, au : 23/01/2025.

Source officielle
CA

17e chambre

62c7cb53cb8dca058e3e80a9

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

décembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : C N° RG : F 17/00986 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie DEVAUX Me Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2101411_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2021, la chambre de commerce et de l'industrie (CCI) Nice Côte d'Azur, représentée par Me James Alexandre Dupichot, demande au juge des

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

Alessandro DI FILIPPO 1976 Rome 67. Michele DI LELLA 1946 Novafeltria 68. Nicolò DI LISCIANDRO 1952 San Benedetto del Tronto 69. Claudio DI LUCA 1963 Ancône 70.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6532197c9e4ea48318f5a913

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Rôle N° RG 22/05535 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHIC [U] [B] C/ [O] [W] épouse [F] [X] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69740f49cdc6046d477f0fdc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

domiciliée en cette qualité au siège social Représentée par : Maître Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocats au barreau de BEZIERS DEFENDERESSE : Madame [M] [D] Née le 19/10/1968 4 Boulevard Barrier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75aa8b510604f5bc1d72

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

La société Demathieu & Bard Bâtiment Ile de France est une entreprise générale de construction.

Source officielle
SIREN 879237824
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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