André X... de son désistement envers M. Jean-Pierre X... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

André Y... fils mettait formellement en cause l'« organisation », dont M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Andre Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 1987, qui l'a condamné, pour la contravention de violences légères, à la peine de 400 francs d'amende

sur le pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 27 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre André

grief à l'arrêt attaqué (Bastia, 21 juin 1999), statuant après divorce sur la liquidation de la communauté ayant existé entre lui et Mme Y..., d'avoir rejeté sa demande tendant à mettre à la charge de celle-ci

l'accusation d'assassinat, et a, ce faisant, rejeté sa demande de complément d'information ; "aux motifs "qu'il est constant que, dans la soirée du 21 janvier 1993, un individu a sonné au domicile d'André

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée André Chapel, dont le siège est à Morette

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 17 juillet et le 31 décembre 1992, la société Etablissements André

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Haan, dont le siège est ...

André, - LA SOCIETE ELF ATOCHEM, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1998 qui, pour homicide involontaire et infraction

d'exploitation de cette entreprise ; Que les enquêteurs ont successivement, le 11 septembre 1995, prélevé sur le site des résidus présentant une concentration d'arsenic vingt cinq fois supérieure à celle

C..., ont été retrouvées et entendues à titre de simples renseignements ; que pour ce qui concerne André C..., le président a donné lecture, sans aucune observation des parties, des déclarations faites

André Y..., demeurant ... à Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime), 3 ) Mme Y..., demeurant ... à Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt n 177 rendu le 17 février 1993 par

André O..., savoir : 1 / M. André Emile O..., demeurant et domicilié ..., 2 / M.

PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - GRUET André

et de collier, les boutons de manchettes Marine, les boutons de manchette Mini Chaîne d'ancre, le bracelet Granville, la bague Chaîne d'Ancre mini, la bague Maillon Ancre, le bijou Farandole et les boucles