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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725cecd58014677420a83
3 février 1998
3 février 1998
Nathalie, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 27 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre eux sur le fondement de l'article 91 du Code de procédure, a déclaré
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
68dd7246548223b2c7ab3884
1 octobre 2025
1 octobre 2025
352J-W-B7H-C3R5B N° MINUTE : Assignation du : 18 Décembre 2023 JUGEMENT rendu le 01er Octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [E] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Anne
Source officiellesoc
6137223dcd580146773fb5d9
12 octobre 1994
12 octobre 1994
les pourvois n° W/91-41.576 et n X/91-41.577 formés par le centre Joseph X..., dont le siège est à Montluçon (Allier), ..., en cassation de deux arrêts rendus le 4 février 1991 par la cour d'appel de Riom
Source officielleciv1
613720decd580146773ef12c
18 mai 1989
18 mai 1989
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Serge Z..., demeurant à Farnier (Haute-Loire) Brives Charensac, en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1987 par la cour d'appel de Riom
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307081_20250227
27 février 2025
27 février 2025
En particulier, seuls des documents médicaux, compatibles avec une résidence hors de France, ont été produits pour les années 2012 à 2017.
Source officielleciv1
613721bccd580146773f6af2
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Anne-François de A..., 2°) Mme Françoise Z..., épouse de A..., demeurant tous deux ...
Source officielle1ère chambre
DTA_2001242_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Mme C a été employé du 27 août 2018 au 30 juin 2020 par l'EHPAD du Riou Blanc en qualité d'aide-soignante sous contrats à durée déterminée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301397
23 novembre 2010
23 novembre 2010
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil, ensemble, les articles 480 et 482 du code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310179
5 avril 2018
5 avril 2018
X...[...] , contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2016 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2325842_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le président du tribunal administratif de Paris a donné délégation à Mme Riou, présidente de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Commerciale
697328adcdc6046d4764cb5b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
REYNAUD CAUVIN YVOSE, Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE ALLIANZ IARD, Représentant : Me Soizic GICQUERE de la
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89276
12 septembre 2007
12 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Commerciale ARRET No DU : 12 Septembre 2007 N : 06/01635 CJ Arrêt rendu le douze Septembre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats
Source officielleciv3
60794b539ba5988459c42ad1
5 mai 1982
5 mai 1982
ET LES ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU CANTAL FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (RIOM, 6 OCTOBRE 1980) DE LES AVOIR CONDAMNES AU PAIEMENT DE CETTE SOMME, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE, D'UNE PART, EN SE BORNANT
Source officielleciv1
6137227bcd580146773fd839
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Anne-François de L..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Riom (2ème chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10096
17 février 2021
17 février 2021
P..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° M 19-18.532 contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2018 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Jonamelie, société
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02641_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2018 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a déclaré d'utilité publique le projet de réfection et d'optimisation du réseau de neige de culture de la piste de ski du Riou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200461
11 mai 2023
11 mai 2023
[E] [Y], domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° E 21-20.006 contre l'arrêt rendu le 26 mai 2021 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile (sociale)), dans le litige l'opposant : 1°/ à la
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8de
29 juillet 1963
29 juillet 1963
X..., PREVENU D'ATTENTATS A LA PUDEUR LA COUR, VU LES ARTICLES 657 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET L'ORDONNANCE DU 2 FEVRIER 1945 ; ATTENDU QUE PAR ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE RIOM
Source officiellecr
61372578cd5801467741e096
17 juin 1997
17 juin 1997
William, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 1996, qui a rejeté la demande de mise en liberté du prévenu ; Vu l'article 606 du Code de procédure pénale
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA01257_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A B et à Me Guilhem Riou. Fait à Douai, le 12 juillet 2022.
Source officiellePage 17 sur 290