Y... intervenant en sa qualité d'architecte ; qu'à la suite de l'apparition de premiers désordres, il a été procédé à la réfection de la toiture de la partie habitation par la société Mantes Etanchéité

La société Agence architecture Atlantique V & F (la société AAA), assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), a été chargée d'une mission de maîtrise d'oeuvre et la société MCF construction

Y... et à la Mutuelle des architectes français (la MAF) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

erronée du siège social dans l'acte d'appel ne pouvait entraîner la nullité de cet acte ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que les opérations de l'expert avaient été rendues communes à l'architecte

P..., architecte, en démolition du pavillon qu'ils avaient construit sur une parcelle contigue et dont la société civile immobilière DRM était le véritable propriétaire.

Y..., architecte, aujourd'hui décédé et aux droits duquel se trouvent ses héritiers, les consorts Y..., avec le concours, notamment, de la société des Etablissements Z...

X..., architectes chargés de la construction de l'immeuble ..., font grief à l'arrêt attaqué (Paris 9 juillet 1987) d'avoir accueilli la demande du syndicat des copropriétaires en réparation de divers

Gérard B..., architecte, demeurant à Reims (Marne), ..., 2°/ de M. Robert A..., architecte, demeurant à Reims (Marne), ..., 3°/ de M.

convention de paiement direct, la cour d'appel a violé les textes précités ; et alors, d'autre part, que selon l'article 1134 du Code civil, la renonciation par le maître de l'ouvrage au visa de l'architecte

X... et de la Mutuelle des architectes français, de Me Goutet, avocat de la société du Franc Trésor, les conclusions de M.

Y..., architecte, s'est trouvé en arrêt de travail pour cause de maladie à compter du mois de décembre 1999 ; que M.

X..., architecte, assuré auprès de la compagnie Uni-Europe, aux droits de laquelle se trouve la compagnie Axa, la société Bureau Véritas, aux droits de la société CEP, assurée auprès de la Société mutuelle

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 16 mars 2021), la société Montbedis (le maître de l'ouvrage), exploitant un supermarché, a confié à la société Atelier Cevirgen (l'architecte) la maîtrise d'oeuvre d'un

G..., assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF).

, et de l'entreprise, les ouvrages litigieux" ; qu'il est bien évident que l'architecte ou le responsable de l'entreprise qui a exécuté ces travaux n'a pu, en raison de leur ampleur, en prendre l'initiative

X..., architecte, par M.

Y..., un contrat d'architecte portant sur la réalisation de travaux de rénovation de sa maison ; que, se plaignant de la méconnaissance par l'architecte de ses obligations, M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER AVRIL 2021 La société Gilbert Autret architecture