Bertrand Gouarin, conseiller, chargé du rapport qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.

Truchot, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société CP Aventures-Latitude challenge saut à l'élastique, de Me Bertrand, avocat de Mme X..., l'avis de

Dès lors, les débours de la caisse primaire d'assurance maladie de Pau sont suffisamment justifiés. 50. Ainsi qu'il l'a été dit, M.

PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEUR Monsieur [V] [B] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté par Maître Maxime BERTHAUD

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 février 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bertrand

AXA FRANCE IARD, immatriculée sous le n° RCS 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocats au barreau de NANCY,

Bertrand GELOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président, M.

03 Février 2012 par le Tribunal arbitral de PARIS CCI : 17203/VRO Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Bertrand

Bertrand GOUARIN, président M.

Réputé contradictoire, prononcé publiquement le 24 Septembre 2020 par mise à disposition au greffe **** APPELANTS : Monsieur [P] [C] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Bertrand

[Date naissance 1] 1995 à [Adresse 6]- [Localité 7] / ESPAGNE Représenté par Me Sylvain DONNEVE de la SCP DONNEVE - GIL, Plaidant, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Représenté par Me Bertrand

disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Bertrand

BARRAL, avocat au barreau de BEZIERS Société OCEANSKIES CREW II [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Pascale DELL'OVA de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND

TOULON SERVICE SURENDETTEMENT PL BESAGNE BAT A 83000 TOULON Etablissement CSSE CIT MUNICIPAL DE BORDEAUX Service surendettement CS 91225 29 rue du Mirail 33074 BORDEAUX CEDEX Maître Bertrand

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - et les observations de Me Fraga représentant Mme B et celles

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Charlotte GIRAULT, Conseiller Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller