les témoignages contradictoires des joueurs ou supporters des deux camps, et en concluent que..." tous ces témoignages forcément partiaux, eu égard aux circonstances particulières, seront rejetés en bloc

Marcel C..., demeurant à Valentine (Haute-Garonne), 18, place de l'Angle, en cassation d'un jugement rendu le 27 novembre 1992 par le tribunal de grande instance de Blois (1re chambre civile), au profit

X... aux droits duquel se trouve depuis le 1er janvier 1990 la société Orgeco-Blomme et associés ; qu'il a été licencié pour motif économique le 7 avril 1993 ; que faisant valoir qu'un acompte figurant

précédent, nécessitant ainsi de déterminer sa portée réelle, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article 1134 du Code civil ; 3 ) que l'arrêt ne pouvait écarter en bloc

violences contre les personnes ou de destructions ou dégradations de biens dont l'élément matériel devait alors être recherché dans la publication de déclarations annonçant la commission de violences sur un blog

commerciale ; 5°/ qu'est illicite toute publicité qui fait l'apologie de l'infidélité dans le mariage ; qu'en ayant jugé que la publicité diffusée par la société Blackdivine sur son site et sur son blog

d'une importance telle qu'elle rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise ; qu'en l'espèce, la lettre de licenciement fixant les termes du litige a reproché au salarié la création d'un blog

les autres faits, le prévenu reconnaissait tout au plus des "chatouilles" dans le cadre d'un jeu et affirmait qu'B... l'avait invité à ces jeux pervers ; que le jour de l'audience, il niait tout en bloc

foies gras", "pour vous nous sélectionnons les recettes traditionnelles qui nous offrent les saveurs les plus authentiques", "nous, Paul et Marie X..., sélectionnons avec rigueur et conviction tous nos blocs

convient de souligner que ni B..., ni A..., ni E... n'ont souhaité la procédure judiciaire et ses conséquences (...), en quatrième lieu, et pour mémoire, il faut rappeler que X..., après des dénégations en bloc

de Poitiers l'ayant placé en détention provisoire par Madame Y..., devaient nécessairement être lues par celle-ci ; David X... précise lui-même dans une des lettres adressées à sa mère " si le juge bloc

Z... a construit, sans permis, un édicule à usage de bloc sanitaire en bordure immédiate du lot de Mlle Dumon ; qu'en énonçant que les constructions édifiées par M.

, et notamment qu'il aurait eu conscience de la falsification des bons anonymes présentés au paiement et de la présente dans les dossiers correspondants d'une fausse ordonnance du juge d'instance de Blois

motivation que dans sa typographie, à d'autres ordonnances, également frappées de pourvois, rendues dans la même procédure d'enquête par des magistrats du tribunal de grande instance de Nanterre, de Blois

motivation que dans sa typographie, à d'autres ordonnances, également frappées de pourvois, rendues dans la même procédure d'enquête par des magistrats du tribunal de grande instance de Nanterre, de Blois

donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1147 du Code civil; et alors, enfin, qu'en toute hypothèse, après avoir constaté que la société Icoa, société spécialisée dans la fabrication de blocs

époux X..., d'en apprécier le bien-fondé, d'ordonner si elle le jugeait utile un complément d'expertise, mais qu'elle ne pouvait, sous prétexte qu'il n'y avait pas été répondu par l'expert, rejeter en bloc

et dans plusieurs établissements de la société Recam Sonofadex le 30 novembre 1988 à la suite de trois ordonnances délivrées par les présidents ou leurs délégués des tribunaux de grande instance de Blois

retient que l'employeur n'a pas entendu modifier les éléments substantiels du contrat de travail de la salariée, mais uniquement modifier les horaires de travail par suppression des heures d'astreinte de bloc

La présence de dépôts sur le bloc coeur avant le démarrage des travaux montre que les surfaces n'étaient pas intactes, affectées par une corrosion.