CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : S 24-10.024 Demandeur(s) : Mme [B] [M] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50871

Cassation

3 octobre 2024

[L] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société Kéolis [Localité 5] Ordonnance : 50871 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50096

Cassation

12 février 2026

[O] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : l'association Serena Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Ordonnance : 50096 ORDONNANCE

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01408

Cassation

7 juillet 2010

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte du 5 mars 2010 transmis au greffe de la Cour de cassation, la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100407

Cassation

2 avril 2008

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 février 2008, la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat à cette

Source officielle

civ1

61372434cd58014677413837

Cassation

30 juin 2004

statuer sur le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, et 37 et 75 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60649

Cassation

21 avril 2022

Demandeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Toulouse Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50540

Cassation

9 juin 2022

[U] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la SARL IT Ordonnance : 50540 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50239

Cassation

16 février 2023

[E] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Axa France Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 50239 ORDONNANCE

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50428

Cassation

6 avril 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : W 21-22.413 Demandeur(s) : Mme [M] veuve [S] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50079

Cassation

11 janvier 2024

[I] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société Saint-Jean transports Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 50079 ORDONNANCE

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51237

Cassation

7 décembre 2023

[Z] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel des Savoie Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50498

Cassation

16 mai 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Q 23-23.174 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : Mme [S] veuve [

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50352

Cassation

22 mai 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : D 24-20.477 Demandeur(s) : la société Café Rosa Bonheur Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50382

Cassation

22 mai 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Q 24-20.809 Demandeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50374

Cassation

22 mai 2025

[J] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société [G] [S] [O], ès qualités Ordonnance : 50374 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50432

Cassation

12 juin 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : J 24-21.356 Demandeur(s) : la société Cavendish ambulances Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60691

Cassation

19 juin 2025

[E] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Brie Picardie Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50254

Cassation

19 mars 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [N] Pourvoi n° : P 24-16.369 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la caisse primaire

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50757

Cassation

6 novembre 2025

[G] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 50757 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

Source officielle

Page 17 sur 225

← Précédent Suivant →