pénale dont la partie civile aurait été directement et personnellement victime ; que les demandes d'explications complémentaires formulées par le doyen des juges d'instruction n'ont pas permis de mieux cerner

accablants, étant mis en cause de façon précise, détaillée et concordante ; ""attendu, en effet, que l'information est loin de s'achever et que des investigations se trouvent en cours notamment pour cerner

Paris, avec l'assistance d'un sapiteur restaurateur des musées nationaux, que le tableau a fait l'objet de repeints récents portant sur toutes les bordures noires, sur les zones " vert vif " sur les cernes

d'imprudence, dans la mesure où cet obstacle filiforme, rendu invisible par le paysage montagneux auquel il se superposait, traversait le col de Sencours, passage privilégié dans ce massif montagneux cerné

Par acte du 9 novembre 1998, la SARL GABY PRODUCTIONS a cédé à la SARL CERAY la branche d'activités "vente aux particuliers et promoteurs de cuisines et salles de bains" exploitée sous l'enseigne "Cuisines

. # Céramiques. # Affaires jointes 98 et 99-75.

calculée du jour de la saisie au jour de leur remise effective ; " aux motifs que le procès-verbal du 29 août 1998 relate que les marchandises étaient entourées vers l'avant du camion par des céramiques

et à CÉRAMIQUES DE FRANCE de tester et d'utiliser le " CORCOM " dans leurs usines... ».

1971), QUE LA SOCIETE VINEIS, BEAUCE ET MAINE, AYANT EFFECTUE DES TRAVAUX DE CARRELAGE AVEC DES MATERIAUX FOURNIS PAR LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HOUDARD QUI LES AVAIT ACHETES A LA SOCIETE DES CERAMIQUES

/ à la société [T], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Abeille IARD & santé, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Pro Ceram

qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au chef du poste consulaire à Jérusalem

A... une somme de 2 000 euros à verser à la régie municipale électrique de la commune de Saint-Laurent-de-Cerdans au titre des frais exposés par et non compris dans les dépens.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Am Ceram

pour l’année 2021, en tant que ce montant n’a pas été déterminé en appliquant le taux de 10,07 % sur l’ensemble des bases pour l’année 2020, y compris celles situées sur le territoire de la commune de Cérans-Foulletourte

répertoire général : 14/07729 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 10 Juin 2013 rendue par le juge commissaire près le Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 12/J590 APPELANTE SARL AM CERAM

#Yissum Research and Development Company of the Hebrew University of Jerusalem proti Comptroller-General of Patents.

Vu la requete presentee pour la societe anonyme immobiliere de ceramique et de batiments dont le siege est a paris, 33 boulevard malesherbes, ladite requete enregistree au secretariat du contentieux du

VU LA DECISION EN DATE DU 18 MAI 1973 PAR LAQUELLE LE CONSEIL D'ETAT STATUANT AU CONTENTIEUX A, SUR LA REQUETE DE LA SOCIETE "CARBONISATION, ENTREPRISE ET CERAMIQUE", ENREGISTREE SOUS LE N. 81.960, ET