du Code de procédure pénale ; défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de vol de placoplâtre, de rails, de clous, de vis et chevilles

rappel visuel à l'utilisation du tabac (pas de fumée, pas de geste évoquant le fait de fumer, pas de cigarette) ; qu'elle ne peut être confondue avec le cow boy de Marlboro fumant, de face, sur son cheval

M... a installé sur son terrain une entreprise de bâtiment, puis un élevage de chevaux ; que, se plaignant de la circulation accrue et de la dégradation de l'allée, Mme T... et les consorts Y... ont assigné

[S] [W], né le [Date naissance 7] 1958, qui marchait sur un trottoir, a été renversé par un scooter et subi une fracture sévère de la cheville droite.

A... avait été édifié pour partie sur la propriété de Mme Z..., et pour partie à cheval sur la ligne divisoire, retient que ce muret était présumé mitoyen ; Qu'en statuant ainsi, sans autrement caractériser

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER

la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Vu l'article 1385 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Seg Tardy (la société), imputant la mort de ses chevaux

Julien X..., salarié intérimaire de la société Manpower (la société), mis à la disposition de la société Socabat en qualité de maçon, ayant indiqué, le 30 mai 2001, avoir été blessé à la cheville, la veille

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 février 2004), que, par contrat du 22 avril 1993, l'association Société d'encouragement à l'élevage du cheval

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 17 avril 2018), rendu en référé, que, présentant un traumatisme d'une cheville

[P] [V], changeant de rangée pour rejoindre son épouse alors qu'il était installé dans une calèche à l'arrêt tractée par des chevaux au sein des Près du Hem à [Localité 11], a chuté hors de la calèche

C..., éleveur de chevaux. 2.

Y..., propriétaire d'un véhicule d'une puissance fiscale supérieure à 16 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, assigné le Directeur des services fiscaux en restitution de la taxe différentielle

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er juin 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'institut français du cheval

entier, afin de détecter les chaleurs ; que la jument a manifesté violemment son refus du cheval "souffleur", a échappé au contrôle de son gardien, et, après avoir "pointé" et s'être déséquilibrée, a

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2005), qu'au cours de deux vérifications de comptabilité, l'administration des impôts a constaté que l'association des Chevaliers

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 4 juin 2003), que la société Hélianthalis a demandé à la SCP Péricaud-Chetrit

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de l'entreprise Cheval