ayant entraîné la mort sans intention de la donner (art. 311 du Code pénal) ; " aux motifs que si A... reconnaît avoir bousculé violemment la victime, laquelle, déséquilibrée a trébuché pour ensuite chuter

Modeste Y... est lié au fait qu'il a heurté le camion X... lors d'un croisement ; qu'il faut ajouter que X... a empiété de 45 cm sur la ligne médiane, ce qu'il admet, et que le décès n'est pas lié à une chute

n'avait plus qualité pour exiger une réparation au titre de l'inox volé en raison du fait que les tôles entières auraient été facturées aux clients mandants avant découpe et qu'en conséquence, les chutes

qu'il y a donc lieu de conformer l'ordonnance dont il a été relevé appel ; " 1) alors que les parties civiles soutenaient qu'aucune explication convaincante n'avait été fournie sur les causes de la chute

les violences volontaires commises par les prévenus ; "aux motifs que les prévenus ont toujours nié avoir lancé un quelconque objet dans la direction de la partie civile et avoir ainsi provoqué sa chute

X..., qui déclarait dans son témoignage que "la voiturette du golf avait fait une chute d'un talus entraînant ses occupants en contrebas et blessant un des passagers au membre inférieur", avait lui-même

Y..., salarié de la société Gec Alsthom, a été blessé par la chute d'une vitre tombée de la toiture du local dans lequel il travaillait ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué (Paris,

de la lettre de réserves de l'employeur, l'arrêt retient essentiellement que ce courrier ne formule pas des réserves motivées car la contestation soulevée est relative au lien de causalité entre la chute

depuis une table où sa mère était occupée à la changer sur un banc placé au-dessous et sur lequel elle s'était blessée au front et au ventre ; que l'information n'a pas établi que cette chute ne s'était

B..., dès lors qu'en l'absence de tout équipement de protection collective contre les chutes dans la Garonne, ce salarié, positionné en bordure du quai, est tombé dans le fleuve, étant précisé que sa chute

Chollet, Mme Cobert, M. Pronier, conseillers référendaires, M.

La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a rendu le présent avis sur le rapport de Mme Vendryes, conseiller, et de Mme Chevet, conseiller référendaire co-rapporteur et les conclusions de Mme

, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a écarté l'application des dispositions de l'article 312 ancien du Code pénal relatif aux mauvais traitements à enfant ; "aux motifs que la chute

débris de foin, et de l'absence de barrières de protection sur les côtés et qu'elle avait été arrêtée en bordure de ruisseau à un endroit où le terrain présentait une déclivité importante propice à une chute

. ; que la cour ne retiendra pas cette analyse ; qu'en effet, la version du prévenu qui a affirmé ne pas être sorti de chez lui et donc de ne pas pouvoir être à l'origine de la chute de la partie civile

allégués par Mme X..." ; que, de même, le docteur C..., expert commis par le juge d'instruction le 10 juillet 2001 a conclu que "les lésions traumatiques ( ) ne sont pas compatibles avec une simple chute

la fixation du câble ; qu'au moment où il a enlevé le câble de sa fixation, sous l'effet dynamique du câble, il a été projeté en arrière ; qu'il a alors perdu l'équilibre et a entraîné dans sa chute

sur le boulevard Françoise Duparc, à Marseille ; qu'Emmanuel X..., qui circulait à bord de son scooter Yamaha immatriculé 9915 XJ 13, a déclaré avoir été surpris par cette manoeuvre, avoir freiné et chuté