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5 042 résultats pour « Claude Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920aa

Appel

25 février 2015

25 février 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers

Source officielle

Page 17 sur 253

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Journal officiel
Immatriculations

LASSAGNE, Sébastien, Jean Claude, Robert

SIREN 791970692Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

28/07/2026

Voir →

Créations

ROBERT, Tom, Henry, Claude

SIREN 107382780Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

19/07/2026

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Créations

BAUCHER-DOUALE, Matthieu, Robert, Claude

SIREN 107319048Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

17/07/2026

Voir →

Créations

Lemoine, Romain Jean-Claude Robert

SIREN 930574264Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/07/2026

Voir →

Créations

LENQUETTE, Cédric Robert Jean-Claude

SIREN 106474521Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

14/07/2026

Voir →

CC

civ2

6137225dcd580146773fc589

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Robert X... fait grief, en premier lieu au jugement attaqué rendu en dernier ressort par un tribunal d'instance (Digne, 11 août 1992) de l'avoir condamné à payer à M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024585444

Admin. suprême

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Robert T, de M. Jean-Pierre , de Mme Danielle I, de M. Jean-Claude M, de M. Pascal P, de Mme Brigitte Q, de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc00

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean-Claude DEFAUT Y... David C... Jean-Claude F... Etienne J... Robert K... Franck M... Didier N... Loïc O... Michel Q... Pierre R... Jean-Vincent ZZ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b378

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Claude, VV... Bernard, E... Eric, WW... Daniel, XXX... Claude, EE..., I... Gérard, YYY... René, FF..., GG... Denny, AAA... Morice, J... Robert, K... Franck, L... Jean, CCC...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01988

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

Patrick NNNNN..., Claude OOOOO..., Mme Joëlle PPPPP..., MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300251

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Le 10 juin 2014, Madame Monique Y... a fait délivrer à Monsieur Robert X... un commandement de payer visant la clause résolutoire pour non-paiement des rentes viagères de novembre 2013, décembre 2013 et

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007765842

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Robert J..., demeurant à Tragny, Remilly (57580), M. Gilbert XE..., demeurant à Bechy, Remilly (57580), M. Claude XX..., demeurant à Ancerville, Remilly (57580), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b822

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT MIXTE DU 07 MARS 2008 No 2008 / 127 Rôle No 06 / 11638 Robert X... Franz Claude Bastien X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007942314

Admin. suprême

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Robert X..., demeurant ..., Mme Jeanette T..., demeurant ..., M. Roland J..., demeurant ..., Mme Anne Gaël R..., demeurant ..., M. Claude V..., demeurant ..., M. Claude G..., demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ2

60794bb99ba5988459c43bc3

Cassation

8 mars 1978

8 mars 1978

ROBERT ET G...

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f61fa

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Jean-Clause E..., demeurant la Perrière, à La Canourgue (Lozère), 9°) de M. Jean-Claude F..., demeurant ... (Lozère), 10°) de M. Frédéric Y..., demeurant ..., 11°) de M.

Source officielle
TJ

Surendettement

69d94ba8cdc6046d47ce4bdb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

PROCÉDURE DE SURENDETTEMENT JUGEMENT DU VENDREDI 10 AVRIL 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Parvis Robert BADINTER 75859 PARIS Cedex 17 Téléphone : 01.87.27.96.89 Télécopie : 01.87.27.96.15 Mél :

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d15e

Cassation

15 avril 1991

15 avril 1991

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

comm

6079d3649ba5988459c58cfc

Cassation

10 octobre 1984

10 octobre 1984

ROBERT X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85062

Appel

21 septembre 2000

21 septembre 2000

condamnation au paiement d'une pension alimentaire. 2- Robert X... a interjeté appel de cette décision par déclaration en date du 30 mars 1999.

Source officielle
CC

cr

POITIERS qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Y

61372549cd5801467741c7d3

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb44

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

Justice, à PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007695679

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

Robert, YZ... Georges, YF... Daniel, XD... Francis, Y... Jean-Pierre, C... Didier, H... Claude, Q... Claude, Delmas XI..., Desplat YI..., R... Jean-Claude, T... Clément, Durand XH..., V...

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c20

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Robert, - XX... Yvette, épouse XW..., - XY... Lucien, - XZ... Robert, - XA... Monique, épouse XZ..., - XB... Pascal, - XC... Adrien, - XC... Christian, - XC...

Source officielle