extérieur du journal National Hebdo, au siège dudit journal ; "aux motifs que ce journaliste est un collaborateur habituel du journal où il publie chaque semaine une chronique, que la citation vise

De même, les Artistes ne peuvent interdire pour tout ou partie du projet l'utilisation d'un produit, d'un collaborateur, d'un sous-traitant ou tout partenariat à Sphère afin de mener à bien l'exécution

des honoraires, dont partie était perçue en priorité, puis régler régulièrement des sommes destinées à apurer leur passif ; que cette opération était de la compétence exclusive de Z..., dont les collaborateurs

Léonnet, conseiller, les observations de Me Garaud, avocat de la société Breteault, de Me Copper-Royer, avocat de la société Color 72 et de la société Le Hello, les conclusions de M.

adressé une réponse inadéquate qui l'avait conduite à reproduire à l'identique, sur le réducteur tribord, le mauvais montage de bâbord ; qu'ainsi la société DTM avait manqué à son obligation de collaboration

dont l'entourage du détenu a donc eu connaissance ; que, même si Karim X... n'était pas personnellement présent à Créteil le 10 octobre 2002, jour de la précédente comparution d'Antonio B..., le collaborateur

illégaux" de la bande terroriste ETA d'avoir fait parvenir ou d'avoir "facilité la livraison" des explosifs qui lui avait été demandés par l'agent de liaison du "commando Madrid"; qu'il ne lui est pas

[F] de collaborer avec eux, son désinvestissement et une sollicitation continuelle par M.

de cabinet des autorités territoriales, la décision par laquelle un collaborateur de cabinet est recruté, détermine notamment les fonctions exercées par l'intéressé et que cette disposition ne saurait

procès, du montant de l'indemnité conventionnelle fixée par le jugement du 29 avril 1997, devenu définitif ; que ce premier jugement n'ayant pas remis en cause la déduction, prévue par le contrat de collaboration

contrat de travail lui interdisant, en cas de cessation d'effet de ce contrat, à quelque époque et pour quelque cause que ce soit, d'apporter, sous une forme et pour une fonction quelconque, sa collaboration

, n'ayant pas pour effet de mettre un terme à un différend ni de prévenir un litige portant sur la rupture du contrat de travail, mais constatant l'accord des parties pour mettre un terme à leur collaboration

d'appel, qui a jugé que la preuve d'un mandat n'était pas rapportée, de s'être bornée à écarter cette preuve alors que ses constatations faisaient ressortir que le signataire de la convention avait collaboré

X... faisait valoir que toutes ces anciennes affectations lui avaient été retirées ainsi que ses dossiers et ses collaborateurs, ce qui démontrait qu'il avait été écarté de ses fonctions au comité de direction

d'irrecevabilité de la requête en nullité à l'avocat choisi ou désigné par le demandeur de laisser déposer ladite requête au greffe qui constate le dépôt, la date et le signe, en ayant recours à un collaborateur

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que diverses caisses primaires d'assurance maladie ayant décidé d'assujettir au régime général de la sécurité sociale les collaborateurs

Luigi X..., agissant tant en sa qualité de dirigeant de la société "Colani Design Bern", dont le siège est à Bern (Suisse), qu'en son nom propre, en cassation d'une ordonnance rendue le 16 septembre 1993

Luigi X..., demeurant ..., Saint-Paul-Cap-de-Joux, II - Sur le pourvoi n S 93-20.167 formé par la société Colani Design Bern, dont le siège est : Berne (Suisse), en cassation de la même ordonnance rendue