ne satisfont pas aux dispositions précédentes. 5.3 Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines

Article 223 a-II-2/09

—

Le câblage électrique faisant partie du dispositif doit être disposé de façon à ne pas traverser les cuisines, les locaux de machines et les autres locaux fermés présentant un risque élevé d'incendie sauf lorsque cela est nécessaire pour assurer la détection

Article 1

—

CCIT) de la Drôme ― Centre de formation professionnelle forestière (CFPF) IV Boulanger 221 5 ans SARL Pain bio ― Ecole internationale de boulangerie IV Diagnostiqueur immobilier 232 r 3 ans SONELO IV Vendeur-agenceur de cuisines

Article Annexe

—

Technicien chargé de maintenance ; Technicien chef de cuisine. La catégorie gestionnaire unique est supprimée à compter du 1er août 1996. Adjoint au directeur des services pénitentiaires d'insertion et de probation.

Article 226-1.02

—

Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent

Article 223 a-II-2/23

—

CLASSES B, C ET D, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRES CETTE DATE : Le paragraphe 4a suivant s'applique à la place du paragraphe 4. 4a Les portes d'incendie situées dans les cloisons des tranches verticales principales, dans les entourages de cuisine

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Les activités relatives à la préparation des repas et à la vaisselle consistent à cuisiner et servir un repas, ou à assurer un accompagnement pour la réalisation de cette activité, et incluent aussi le lavage de la vaisselle, des casseroles et ustensiles

LEGIARTI000050802671

—

coopératives et SICA de production, transformation et vente du bétail et des viandes 7003 - Convention collective nationale des coopératives agricoles, union de coopératives agricoles et SICA fabriquant des conserves de fruits et de légumes, des plats cuisinés

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Ventilation et conditionnement d'air : Un schéma unifilaire général ; Un schéma des conduits de ventilation des cuisines ; La description des arrêts à distance et leurs emplacements ; La description des ventelles, volets coupe-feu, des dispositifs

Article Annexe III

—

caisson de ventilation est supérieure à 0,12 WThC/ (m3/ h) ; S'agissant d'autres critères : 7) Les entrées d'air neuf ne sont pas présentes dans toutes les pièces de vie (séjour, chambre et bureau) ou sont présentes dans certaines pièces de service (cuisine

LEGIARTI000024244840

—

Pour les cuisines et locaux associés, une installation réalisée conformément aux dispositions prévues au chapitre X, titre Ier, du livre II du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

personnes en difficulté, qui contribuent à favoriser leur logement ou qui procèdent, à titre principal, à la fourniture gratuite à des personnes en difficulté de soins mentionnés au 1° du 4 de l'article 261, de meubles, de matériels et ustensiles de cuisine

Article 1

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III Technicien supérieur en froid et en équipement de cuisines industrielles. 227 s 2 ans Ministère de la défense. - Armée de terre. - Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre.

Article Annexe Ib (suite)

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professionnels SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La croissance de l'entreprise L'identification des couples produits/marchés de l'entreprise : la diversification de l'offre La restauration : évolutions et prospectives L'évolution de la cuisine

LEGIARTI000041943116

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LOGEMENTS ( ex Chapitre 12) 15.01 Logements, dispositions générales 30/12/2049 30/12/2049 15.02 Prescriptions de construction particulières pour les logements 30/12/2049 (para 5-2029) oui 15.03 Installations sanitaires 30/12/2049 30/12/2049 15.04 Cuisines

Article III

—

polyester stratifié. 35. 1EB 3, 80 Tapissiers en siège. 36. 1AD 3, 60 Fabrication industrielle et artisanale de sièges. 36. 1AE 3, 80 Fabrication de meubles de bureau et de magasin en bois. 36. 1CB 3, 80 Fabrication de meubles de cuisine

Article 223 a-II-2/02

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Les locaux de service comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service, soutes à dépêches, soutes à valeurs, magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines et locaux de même nature

Article Annexe

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390 20 Responsable d'un service de logistique à Fresnes, Fleury, la Santé et aux Baumettes A 4 20 Responsable de l'encadrement en détention B 2255 10 Technicien chargé de la maintenance B 101 10 Technicien chef de cuisine

Article Annexe Ib (suite)

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Article 221-II-2/13

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Les petites coursives ou "vestibules" servant à séparer un entourage d'escalier des cuisines ou des principales buanderies peuvent comporter un accès direct à l'escalier à condition qu'ils aient une surface de pont minimale de 4,5 m² et une largeur minimale

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