CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 808 résultats pour « Dechriste ès »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a8a9a5ae27812390df21

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[R] [O] ès qualités de mandataire liquidateur de la SCI [Adresse 1] a fait citer M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f90

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Me B... ès qualités et l'UNEDIC-CGEA de LILLE se sont opposés à ses prétentions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fcb

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Me B... ès qualités et l'UNEDIC-CGEA de LILLE se sont opposés à ses prétentions.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69787099cdc6046d47d7478b

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

La Selarl LGA ès qualités sollicite la confirmation de la décision entreprise.

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b363431d7564000872df47

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par requête du 1er juin 2023 déposée le 2 juin 2023, la Selarlu [D], ès-qualités, a sollicité du juge-commissaire l'autorisation de faire procéder à la réalisation judiciaire des propriétés de la société

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163a6061d97f2f687d912c4

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Maître [V], ès qualités, a contesté cette créance.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f369dc6faf0009588913

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[H] a interjeté appel du jugement, intimant devant la cour la société [D] [R], ès qualités.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6780c0181c81fecf5743d941

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SOLSUD dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fb0

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Me B... ès qualités et l'UNEDIC-CGEA de LILLE se sont opposés à ses prétentions.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

653219679e4ea48318f5a8a0

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La SCP [K] ès qualités, invoque et/ou fait valoir : - que M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427772

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

outre la somme de 3.000 euros en application de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que, s'agissant des prélèvements en espèces, il convient de se reporter au jugement qui décrit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94007

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

16108 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juin 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 14/06079 APPELANTE SCI POLYMNIE Prise en la personne de son gérant domicilié audit siège ès

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b5968502b828318c4e48c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par conséquent, la société GAN Assurances sera condamnée à payer aux époux [B] et [L] [H], ès qualités, la somme de 6 093 euros au titre du déficit fonctionnel temporaire.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110050

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Qu'il n'y a donc pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée ; REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Y... et l'UDAF du Puy-de-Dôme, ès

Source officielle
CC

comm

61372347cd58014677407b13

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Y..., Henri, Z..., domicilié ..., agissant ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Le Mao frères, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1996 par la cour d'appel de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9077f

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

Roger Z..., délégué syndical muni d'un pouvoir INTIMES : LA SELARL LEMERCIER, ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL MODELAGE REGENT ... 53000 LAVAL représentée

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686c2c2add7001754d621d1d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par actes d'huissier en date des 28, 29 et 30 octobre 2020, Messieurs [O] et [S] [N] agissant ès qualités de représentants de Madame [T] [D], ont assigné Monsieur [E] [J], Monsieur [U] [P] et la SCP [R

Source officielle
CA

13e chambre

5fca632e716c524b4af91ad7

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

de la Selas Alliance ès qualités, par lettre recommandée avec avis de réception du 7 décembre 2018.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163a6071d97f2f687d912c6

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

qualités de mandataire ad hoc de la Société LUC TERME demeurant [Adresse 17] [Adresse 2] [Localité 14] non assigné Maître [N] [G], ès qualités d'administrateur provisoire de la succession de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10098

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société Incidence, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société MJM Y... et associés, ès qualités

Source officielle

Page 17 sur 191

← PrécédentSuivant →