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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
63d22ab39b3c8605deec20f7
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[L] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [X] [S] épouse [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat
Source officielle3e chambre civile
696a365dcdc6046d4785ac2f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ARRET DU 15 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/07090 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PHQ5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 SEPTEMBRE 2021 TJ HORS JAF, JEX
Source officielle3e chambre civile
6780badcf25437b69df75b14
9 janvier 2025
9 janvier 2025
civile ARRET DU 09 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/05165 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PD2F Décision déférée à la Cour : Arrêt du 05 JUILLET 2021 TJ HORS JAF, JEX
Source officielleRéféré
67858dfbaaacbea0fe688e6c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[G] [T] né le 07 Juillet 1987 à [Localité 4] (MAROC), demeurant [Adresse 2] non comparant Ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle MONTEIL, Première vice-présidente
Source officielleChambre civile
68008ea77389f87eaf12839b
16 avril 2025
16 avril 2025
EXPRO, JCP DE TULLE ET : Monsieur [U] [Z] [I] né le 15 Septembre 1953 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emmanuel GARRELON de la SELARL AXIUM AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-7
65a0e5d25bbe450008b2cb8c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
JANVIER 2024 N° 2024/ 1 Rôle N° RG 20/09302 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGKQ7 [V] [X] C/ [F] [W] [E] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9ec0652922a2c402f3d3a
31 octobre 2019
31 octobre 2019
Me Stéphane Brizon, avocat au barreau de Paris, toque : D2066 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 octobre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7f2
2 novembre 2011
2 novembre 2011
né le 21 Octobre 1982 à SAINT ETIENNE (42000) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Emmanuelle FERREIRA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleTrib. de Commerce
69ba404dcdc6046d470da0a1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à l'audience du 20 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard JACQUEMOT, Président, * Monsieur Christian MERCIER, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
66db42f7f06e1567cdd9ee11
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/01359 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZNC2 Minute : 24/00229 Etablissement OPH COMMUNAUTAIRE DE LA PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
66db42faf06e1567cdd9ee7a
4 avril 2024
4 avril 2024
XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/01134 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YQMX Minute : 24/00102 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
66db42faf06e1567cdd9ee85
4 avril 2024
4 avril 2024
XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/00310 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YZ34 Minute : 24/00110 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
66db42faf06e1567cdd9ee8a
4 avril 2024
4 avril 2024
XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/01131 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YQMQ Minute : 24/00100 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
66db42fcf06e1567cdd9ef46
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/01360 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZNC3 Minute : 24/00230 Etablissement OPH COMMUNAUTAIRE DE LA PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel
Source officielleChambre 28 / Proxi référé
66db432bf06e1567cdd9f471
4 avril 2024
4 avril 2024
Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/01133 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YQMW Minute : 24/00101 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE AUX DROITS DE OPH DE [Localité 6] Représentant : Me Emmanuel
Source officielleChambre 4 A
6864c1f831953a33f9365e03
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUNG [U], prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle RALLET, avocat au barreau de MULHOUSE, INTIME : Monsieur [X] [R] [Adresse 3] Représenté
Source officielleChambre 1
DTA_2001743_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
La valeur vénale d'un bien doit être estimée en se référant au prix qui aurait pu être obtenu par le jeu de l'offre et de la demande à la date où l'acquisition est intervenue.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f636
17 février 2012
17 février 2012
Fort-de-France, en date du 03 janvier 2011, enregistré sous le no 11-10-0963 APPELANT : Monsieur Vincent Frédéric Christophe X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Georges Emmanuel
Source officielle6ème Chambre
631834b30876004f131a5f97
1 septembre 2022
1 septembre 2022
COUR D'APPEL DE METZ 6ème Chambre RG N° : N° RG 21/01449 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FQO3Minute : 22/00131 Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e394c
20 avril 2022
20 avril 2022
ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2022 (n° /2022) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/02646 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFFWB Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Octobre 2021 TJ hors JAF, JEX
Source officiellePage 17 sur 108