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3 119 résultats pour « FOURNIER Jean-Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6440d801e704a005d1ed7013

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

FOURNIE, Conseiller, faisant fonction de président, ce dernier ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la

Source officielle

Page 17 sur 156

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CC

civ1

60794cbc9ba5988459c46ac8

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Attendu que, par acte notarié du 17 décembre 1987, les époux Jean-Baptiste X... ont emprunté une somme de 575 000 francs auprès de l'Union française pour l'équipement, aux droits de laquelle vient actuellement

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69ab6374cdc6046d47c751f1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jean-Marie LIBES Greffier : Me Emmanuelle MONESTIER Magistrat ayant délibéré : M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162852dc10e2193c578088f

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 SEPTEMBRE 2013 HF N° 2013/531 Rôle N° 13/01295 [J] [V] C/ [E] [C] Grosse délivrée le : à : Me Jean-jacques

Source officielle
CC

civ2

6137236dcd580146774099d9

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Jean Y..., demeurant à Messac, 15250 Reilhac, en cassation d'une ordonnance rendue le 18 mai 1998 par le premier président de la cour d'appel de Riom, au profit : 1 / du Crédit d'équipement des petites

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13b

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...

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TCOM

8ème chambre

69e99b12cdc6046d47365e01

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jacques SULTAN, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Bernard NEUVIALE, juge M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

659d98ccaa704a07f492d651

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/ N° RG 23/01810 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFKK 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/01/2024 àMe Jean-jacques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100208

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

Jacques Z... ; qu'il n'apparaît pas un complément de prix par des salaires ou des conditions particulières concernant Monsieur Jacques Z... ni un prix total de 7. 040. 000 francs ; que les parties sont

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eedddc5b777c90992f3d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président, chargé du rapport, et M.Jacques FOURNIE, Conseiller. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eeecdc5b777c90992f5d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président, chargé du rapport, et M.Jacques FOURNIE, Conseiller. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CC

civ1

613722d9cd5801467740244a

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Jacques B..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e9a

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Jean-Jacques A... S. C. I.

Source officielle
CC

civ3

61372293cd580146773fea7a

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

4 / de l'entreprise Mahey frères, dont le siège est ..., 5 / du Groupement français d'assurances, dont le siège est ..., 6 / de l'entreprise SEE Budet, dont le siège est ..., 7 / de Mme Jean

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00675

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

Jean-Louis X... se contente de contester la réalité des insuffisances professionnelles invoquées par l'appelante sans fournir lui-même à la Cour d'éléments pertinents ; que le licenciement de M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e4eb05d6bf6564da56

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

FOURNIE, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 juin 2004c/Guy C

6253c939bd3db21cbdd879ee

Appel

26 octobre 2005

26 octobre 2005

Fleury né le 10 Juillet 1938 à ST JEAN DE BOURNAY, ISERE (038) Fils de D... Jules et de G...

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2305570_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

la consultation d'une orthophoniste, aucune des pièces versées à l'instance ne permet d'établir que l'affectation du jeune homme au lycée Jean-Jaurès de Châtenay-Malabry serait incompatible avec ses difficultés

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008049256

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Jacques X..., ; M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd4d636d1a54b56faffc27

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Elle a confié à Jean-Jacques C..., architecte, une mission de maîtrise d'oeuvre complète.

Source officielle