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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
67134bda208351cec65864e1
17 octobre 2024
BUFFALO GRILL [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Frédéric SAUVAIN de l'AARPI 107 Université, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de
17e chambre
5fca9f2c43dfd19523e5aef3
8 juillet 2020
[D] et [X]. (') Il m'a avoué être à bout ne supportant plus ce que son responsable lui faisait subir chaque jour.
Cour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec81
7 septembre 2011
S'il apparaît à la lecture du tableau des résultats obtenus en 2008 que ceux de Frédéric Y... sont moins performants que ceux de l'appelant, il convient de relever que les résultats de monsieur Y... ne
12e chambre
6528dfe0aaebb88318fda946
12 octobre 2023
la cour : Jugement rendu le 16 Février 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 21/00260 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédéric
7ème Ch Prud'homale
5fdd0f7b43fc707980d1a802
17 octobre 2018
Représentée par Me Frédérick Z..., avocat au barreau de BREST EXPOSE DU LITIGE M.
Chbre Sociale Prud'Hommes
62d79ab871d9f5effbdf2989
19 juillet 2022
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHAMBERY en date du 19 Novembre 2020, RG F 18/00175 APPELANT : Monsieur [F] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric
Ch. Sociale -Section B
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10 avril 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Pôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c14b
25 mars 2015
APPELANTE SCP MOYRAND-BALLY agissant en la personne de Maître [C] [N] ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société FLJ [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric
Chambre Commerciale
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12 janvier 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, qui a fait rapport assisté de Frédéric STICKER, Greffier, et en présence de Clémence RUILLAT, Greffière stagiaire, a entendu les avocats en leurs conclusions et Me BERLIOUX en
Chambre 1-3
64a7af4e3bcaf505db6962e2
6 juillet 2023
de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS plaidant par Me Frédéric
64a7af4e3bcaf505db6962e4
JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée et plaidée par Me Frédéric
64a7af4e3bcaf505db6962e6
la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS plaidant par Me Frédéric
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JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée et plaidée par Me Frédéric
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la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, plaidé par Me Frédéric
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de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, plaidée par Me Frédéric
64a7af503bcaf505db6962f8
représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Marc ZANATI, avocat au barreau de PARIS, plaidée par Me Frédéric
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de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, plaidée par Me Frédéric
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la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Frédéric
64a7af5e3bcaf505db69631e
CHAMBRE 1 SECTION 1
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12 mai 2022
2] [Localité 3] représenté par Me Bernard Franchi, membre de la SCP Processuel, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Deveyer, avocat au barreau de Lille assisté de Me Frédéric
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