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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
6162823b7a007b88ee15671a
5 février 2013
5 février 2013
LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 05 FEVRIER 2013 APPELANTE : SAS CARDEM [Adresse 13] [Adresse 13] [Adresse 13] représentée par la SCP DENISE LATRAICHE-GUERIN HENRI BOVIER FREDERIC
Source officielleService des référés
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15 juillet 2024
15 juillet 2024
SMABTP [Adresse 15] [Localité 12] représentée par Maître Frédéric DANILOWIEZ de la SELAS DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS - #G0156 S.A.S.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 24/05933 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKFB MINUTE n° : 2025/ 27 DATE : 08 Janvier 2025 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric
Source officielleCour d'Appel
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30 novembre 2007
30 novembre 2007
demeurant tous 44 Rue Wilson-77880 GRETZ SUR LOING représentés par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistés de Maître Frédéric BIBAL, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour l'Association
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
697af247cdc6046d470eccaf
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/07247 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KXWE MINUTE n° : 2026/05 DATE : 07 Janvier 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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6 octobre 2023
6 octobre 2023
Sur la défaillance des pompes à chaleur de l'installation Sanyo Il ressort du rapport d'expertise que les pompes à chaleur de l'installation Sanyo, confinées dans des locaux techniques exigus, n'étaient
Source officiellePCP JTJ proxi fond
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3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [V] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric PICHON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
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16 octobre 2025
16 octobre 2025
représenté par son syndic en exercice, la SAS Cabinet AGENCE ETOILE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Me Frédéric
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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13 avril 2023
13 avril 2023
[Localité 4] LUXURY HOMES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
On buvait toujours beaucoup vu la chaleur et les poussières, le casse-croûte se faisait très souvent en fin de poste ou dans le train de personnels au retour, rendement oblige(...).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100911
10 juillet 2014
10 juillet 2014
J'ai donc avisé par radio Frédéric G...responsable des plongées, qui se trouvait au PC. Ce dernier m'a demandé de faire retarder le départ de B... et X... et d'attendre son arrivée à la vasque.
Source officiellePCP JCP fond
669ff4b2d9953d09165b5776
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Madame [P] [D] [G], demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] représentée par Maître Aude ABOUKHATER de l’AARPI HUG & ABOUKHATER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #G0031 COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
d'exploitation des réseaux d'eau du Pays de Montbéliard (SEREM), dont le siège est 23, avenue de la Gare, 25400 Audincourt, 22 / de la Société mâconnaise d'assainissement de distribution d'eau et de chaleur
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01938_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Frédéric Diard, rapporteur public - les observations de Me Hudrisier, représentant M. A, - et les observations de Me Sicoli, représentant la société Aimer le Ségala.
Source officielle18° chambre 2ème section
66995d3007d408f8d4c18160
17 juillet 2024
17 juillet 2024
CENTRE LASER ESTHÉTIQUE (RCS de Poitiers 491 167 581) [Adresse 1] [Localité 7] représentés par Maître Frédéric ECOLIVET de la S.E.L.A.R.L NEMIS PARIS, avocat au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire
Source officielleCh. Sociale -Section B
600feb08ac6c80bbb98399c5
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Frédéric BLANC, Conseiller, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100948_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Le service a relevé que ce chalet était implanté dans un camping quatre étoiles à Olonne-sur-Mer en Vendée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61629bc2eaaf44d62f53e9ae
23 mai 2013
23 mai 2013
toque : D1998), avocat postulant représenté par Me Sandrine BOURDAIS (avocat au barreau de PARIS, toque : G0709), avocat plaidant Monsieur [P] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f2
17 avril 2012
17 avril 2012
Frédéric Y... étant désigné en qualité de liquidateur amiable.
Source officielleChambre 4-8
6014f1639253781075c1bc52
29 janvier 2021
29 janvier 2021
Etablissement Public FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE (F IVA) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claire FLAGEOLLET Me Guillaume VERDIER Me Frédéric
Source officiellePage 17 sur 24
CHOLLET, Frédéric
25/06/2024
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CHOLLET, Frédéric
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
20/06/2024
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SELARL Fréderic VERRA et Marine CHOLLET
30/04/2024
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SELARL Fréderic VERRA et Marine CHOLLET
31/10/2022
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CHOLLET, Frédéric
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 17 Juin 2022, désignant liquidateur SELARL JSA en la personne de Me Aurélie LECAUDEY 14, avenue Marceau - 58000 Nevers . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
30/06/2022
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