Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00071_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le rapport de Mme Kolia Gallier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03971_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Marianne Julliard, présidente-assesseure, - Mme Gaelle Mornet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2023.
Source officielle3ème chambre civile
67f979ae0ea89248182ac2b7
10 avril 2025
10 avril 2025
mars 2025 prorogé au 10 Avril 2025 [I] [M] C/ [R] [X] [L] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : MeMe Dominique LECOMTE - 24 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Marianne
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202258_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Claude Mercier à Compiègne (60200) ; ) Parcelle cadastrée BH 52, appartenant à : - M. et Mme AG et U BD domiciliés 3 rue Laennec à Brest (29000) ; - Mme C BD épouse AP domiciliée La Bretonnière à Mazion
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9118a
20 février 2014
20 février 2014
1-9 Avenue du Général de Gaulle 94031 CRETEIL CEDEX représentée par M.
Source officielleChambre 2
DTA_2201705_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - et les observations de Me Marrion, représentant le centre hospitalier régional universitaire de Nancy et
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
21 octobre 2021
DE GREGORIO 1969 Mauro Francesco DE MANGO 1952 Mario DE SANTIS 1954 Antonio DEL GALLO 1965 Marco DELFINE 1949 Silvano DELLA BOTTE 1967 Riccardo D’ETTOLE 1951 Angelo DI BENEDETTO 1966 Alessandro DI NARO
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66f45015ee05e3ee32ca6603
16 janvier 2024
16 janvier 2024
du 17 octobre 2024 à 9h TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 61931 33063 BORDEAUX CEDEX Jugement du 16 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Marion
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00557_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67d
19 septembre 2008
19 septembre 2008
barreau de PARIS, plaidant pour la SCP LEDOUX & ASSOCIES, toque : P 503 DEFENDEUR FONDS d'INDEMNISATION des VICTIMES de l'AMIANTE ayant son siège Tour Galliéni II-36 avenue du Général de Gaulle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01116_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01247_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02557_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 mars 2024.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02709_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile car le défaut de soins pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité alors qu'il ne peut bénéficier de soins appropriés au Maroc
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03091_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Isabelle Marion, première conseillère. - Mme Gaelle Mornet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03825_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
D a commencé à poser les fondations d'une terrasse couverte en fond de parcelle, en limite séparative avec la maison des époux E, dès le 24 septembre 2019, sans être titulaire d'une autorisation d'urbanisme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03415_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03748_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04431_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 30 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente assesseure, Mme Kolia Gallier, première
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00470_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 juillet 2024.
Source officiellePage 17 sur 32