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334 résultats pour « Gauthier LEFEVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01757

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

. ; qu'il retrouve une souffrance post-traumatique légère ; que Mme Jacqueline D..., l'ancienne principale du collège, en fonction à cette époque jusqu'en septembre 2014, reconnaissant que Perrine C...

Source officielle
CC

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cr

édure suiviec/M. T

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02304

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

à la période d'hospitalisation, dans un service d'orthopédie au sein duquel, après des soins locaux et des séances de caisson d'hyperbare, l'amputation partielle du 1er et 2e rayon de l'avant pied gauche

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f33

Cassation

26 septembre 2000

26 septembre 2000

d'un examen médical à l'unité médico judiciaire de Pontoise : elle présentait des lésions de la face et du cou, compatibles avec une tentative de strangulation, des ecchymoses violacées sur la joue gauche

Source officielle
CC

cr

Attendu que le ministère public a exercé des poursuitesc/Roland A

61372605cd58014677422589

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

pour des raisons indéterminées, la camionnette se mettait en travers de la voie de circulation du camion ; que, surpris, Roland A... freinait énergiquement, tentait une manoeuvre d'évitement par la gauche

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TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc74fcdc6046d473bbe17

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

déformation nasale, avoir saigné abondamment du nez et avoir ressenti des difficultés à respirer de la narine gauche, tandis que l’enfant [I] présentait une morsure sous l’aisselle gauche et une griffure

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0731JUD003666204

Admin. suprême

31 juillet 2012

31 juillet 2012

Lithuania, The European Court of Human Rights (Second Section), sitting as a Chamber composed of:   Françoise Tulkens, President,   Danutė Jočienė,   Isabelle Berro-Lefèvre,   András

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CC

cr

613725dacd58014677421006

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

complémentaire sollicitée, la cour d'appel s'est contredite ; "alors, d'autre part, que les résultats du compte rendu d'IRM du 17 mars 1997 révèlent en termes clairs et précis un "débord discal C5-C6 légèrement

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CC

cr

6137269dcd580146774270a8

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

journée et n'était brouillée qu'en fin de journée ; pendant celle-ci, il était seulement fait usage de la clef ; que son utilisation n'était possible qu'après avoir débloqué et tiré la molette de gauche

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cr

6137264ecd5801467742489a

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

; que le véhicule était fortement embouti, la calandre et le phare était cassés, et le capot présentant un enfoncement important, centré à l'avant droit ; que la route, à deux voies, rectiligne, en légère

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00011

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

médecin qui l'a examiné a délivré un certificat médical mentionnant l'existence notamment d'un hématome palpébral au niveau inférieur des deux yeux, un hématome frontal, un érythème du cuir chevelu à gauche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

de haut en bas et de gauche à droite ; que ces faits ne peuvent être qualifiés d'homicide volontaire que s'il est démontré que M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01642

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

d'activité mais la fontaine contribue à maintenir un écoulement pérenne jusqu'au fleuve ; que le 12 mai 2011, des agents de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) se trouvant légèrement

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CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d806

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

victime d'un accident du travail alors qu'il travaillait sur la foreuse F06 ; qu'une barre cylindrique d'environ 1 tonne 5 et d'une longueur de 9,5 mètres posée sur des tréteaux est tombée sur son pied gauche

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CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

l'impact avait provoqué plus de dégâts que ceux opérés au clignotant, il aurait vraisemblablement conduit son véhicule chez un carrossier ou l'aurait fait disparaître ; que les experts ont noté une légère

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