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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
6312eec22e6a8e4f13ca608d
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame
Source officielle17e Chambre B
6034f7a2e4ac2e2567710a2f
30 juin 2016
30 juin 2016
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Mai 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01668_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Dans ces conditions, le projet ne peut être regardé comme portant une atteinte excessive, à Fay, à la commodité du voisinage.
Source officielleService des référés
68dec3ca6af9fd1f8094dbfa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
6] [Localité 4] représentée par Maître Hadrien MULLER, avocat au barreau de PARIS - #E0871 DEFENDERESSES La société ALLIANZ IARD [Adresse 5] [Adresse 15] [Localité 14] représentée par Maître Ghislain
Source officielleChambre Sociale
6618cf187935f50008be448b
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Madame Ghislaine
Source officielle17e chambre
6033e93b01e21b9a389f11df
8 mars 2017
8 mars 2017
HUIT MARS DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [B] [Q] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Ghislain
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02283_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Fanny Morisseau, représentant la SCI Attindis et de Me Raphaël Lopez-Longueville, représentant la SAS Quincaillerie Etaploise Godin
Source officielleChambre Sociale
68e89307f271a402af33b882
9 octobre 2025
9 octobre 2025
au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 novembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente Madame Ghislaine
Source officielleChambre Sociale
653b59d6502b828318c4e69d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603253900fea9a891eb6d064
27 février 2018
27 février 2018
question prioritaire de constitutionnalité RG 17/6322) SAS SKYLAR FRANCE anciennement dénommée PRIVEE DE GESTION DE PATRIMOINE (SPGP) [Adresse 2] [Localité 3] RCS 385 304 035 représentée par Me Ghislain
Source officielle17e Chambre B
603665cc9848d60707234a85
29 octobre 2015
29 octobre 2015
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine
Source officielleciv3
61372320cd58014677405c91
8 juillet 1998
8 juillet 1998
Jacques CN..., 226°/ de Mme Fanny DT..., épouse CN..., demeurant ensemble 28, square de Port Bou, 95380 Louvres, 227°/ de M.
Source officielleChambre Prud'homale
692562ffbbc24b0cc5e21a3e
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Tu veux la virer, tu lui fais du harcèlement moral. Elle a des preuves de çà, cet harcèlement moral. Ecoute-moi bien.
Source officielle17e Chambre B
6162c1bf34defd4c4b3b4556
15 mai 2012
15 mai 2012
d'ORLEANS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Mars 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine
Source officielleChambre Prud'homale
69256212bbc24b0cc5e203af
20 novembre 2025
20 novembre 2025
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Greffier lors des débats : Madame Ghizlane
Source officielleChambre 4-3
626cd20bbd20aa057d9f36a8
29 avril 2022
29 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleChambre Sociale
6690c7650d808eb34e455744
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 avril 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fff89102ef4af38960cc35
4 avril 2025
4 avril 2025
barreau de RENNES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER Assesseur : Monsieur Claude GUYON, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02414
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Ghislaine chargée d'études RH (anciennement en remplacement sur mon poste de responsable d'administration du personnel). Cet incident n'est pas la première et n'est donc pas isolé.
Source officielle17e Chambre B
6031e10ea34bcbb4b056b7f2
14 juin 2018
14 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller
Source officiellePage 17 sur 19