commissariat Sud-Est Plate-forme commissariat Ouest (Rennes) 485 000 0 6 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Ouest Plate-forme commissariat Paris 500 000 100 100 Le directeur de la plate-forme commissariat Paris Plate-forme commissariat Est (Metz

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 51

Arrêté du 7 mai 1986 modifiant le prix de journée et le tarif des frais de réeducation des mutilés et assurés sociaux admis à la réeducation professionelle dans les écoles dépendant de l'Office nationale des anciens combattants et victimes de guerre.

: : : 2 repas 25,55 X 2 51,10 : : Petit déjeuner 8,75 : : ------- : : Total 326,65 : : : :-----------------------------: : 4° Ecole de Metz

Article ANNEXE 32

—

du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à la rue du Haut-Vinage ; - rue du Haut-Vinage jusqu'à la rue du Moulin-Tonton ; - rue du Moulin-Tonton jusqu'à la limite communale avec Wattrelos jusqu'au boulevard de Metz

Article Annexe IV

—

/Mme ..., né(e) le ... à ..., domicilié(e) ..., ci-après dénommé(e) “le garant”, Article 1er Le garant s'engage à verser à la première demande du préfet la somme fixée à l'article 2 du présent acte en vue de lui garantir le paiement en cas de défaillance

LEGIARTI000027679216

—

Sénat : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, n° 441 (2012-2013) ; Rapport de Mme Françoise Cartron, au nom de la commission de la culture, n° 568 (2012-2013) ; Avis de M.

Article ANNEXE

—

École nationale de la santé publique Agents non titulaires sur contrat individuel Encadrement d'une section Secrétaire Administratif des affaires sanitaires et sociales Instituts nationaux de jeunes sourds de Paris, Chambéry, Bordeaux et Metz

LEGIARTI000024779416

—

Agents non titulaires des Instituts nationaux de jeunes sourds de Paris, Chambéry, Bordeaux et Metz et de l'Institut national des jeunes aveugles recrutés sur le fondement d'un contrat individuel du niveau de la catégorie A.

Article 1

—

Centre de formation syndicale de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC), 59-63, rue du Rocher, 75008 Paris ; Centre national de formation syndicale de la Fédération syndicale unitaire (FSU), 3-5, rue de Metz

Article 1

—

Article Annexe 4

—

/ Inland AIS (R-4-314) 11 H2O Port de plaisance- -AIS 950 Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-311) ‍ 12 HEXA MARINE 46 Kerolivier- -A200 Combined Class A/ inland AIS Transceiver (R-4-316) 13 LORRAINE NAUTISME 2, rue des Alliés-57050 Metz

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Moselle, Metz (Moselle), et 34 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Nièvre, Varennes-Vauzelles (Nièvre), et 27 caisses locales.

Article 1

—

judiciaire de Bourg-en-Bresse 1 Tribunal judiciaire de Lyon 2 Tribunal judiciaire de Villefranche- sur- Saône 1 Tribunal de proximité de Trévoux (supprimé à compter du 1er septembre 2021) 1 (supprimé à compter du 1er septembre 2021) Cour d'appel de Metz

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

OEillet de Mme Gysperger. Draba loiseleurii Boiss. Drave de Loiseleur. Erigeron paolii Gamisans Erigeron de Paoli. Euphorbia corsica Req. Euphorbe de Corse. Euphorbia pithyusa L. subsp. cupanii (Guss. ex Bertol.) A.R. Sm. Euphorbe de Cupani.

Article Annexe 5

—

. □ Mme Fait pour servir et valoir ce que de droit.

Article 5

—

0,264 LIMOGES-BELLEGARDE 0,456 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,610 MAKEMO 0,217 MANIHI 0,309 MARIPASOULA 0,412 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 7,196 MATAIVA 0,069 MAUPITI 0,126 MELUN-VILLAROCHE 0,014 MERVILLE-CALONNE 0,116 METZ-NANCY-LORRAINE

Article 6

—

MARTINIQUE - AIME-CESAIRE 4,313 MATAIVA 0,059 MAUPITI 0,059 MAYOTTE - DZAOUDZI - PAMANDZI 0,009 MERVILLE-CALONNE 0,150 METZ

LEGIARTI000027813818

—

structures à la division des grands ouvrages et de l'innovation 1140000072 A+ CST/DCST Chef de la division de la connaissance des systèmes de transport 1240000056 Région : LORRAINE A DREAL/SPR Ingénieur au pôle Après-mines 09K0570108 A DIRE/DE Metz

Article 6

—

PARIS-PLAGE 0,584 LORIENT - LANN-BIHOUÉ 1,145 MAKEMO 0,108 MANIHI 0,183 MARIPASOULA 0,253 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 3,845 MATAIVA 0,104 MAUPITI 0,093 MELUN-VILLAROCHE 0,092 MERVILLE-CALONNE 0,151 METZ-NANCY-LORRAINE

Article Annexe I

—

Polynésie-Tavini Huiraatira no te ao ma'ohi 32 608 2 0 25 954,70 Groupement France-Réunion 11 901 1 1 18 945,47 Mouvement indépendantiste martiniquais 21 864 4 0 17 402,90 Démocratie et République-anciennement - Metz

Article Annexe I

—

Mouvement indépendantiste martiniquais 21 864 4 0 18 343,15 Identité et République 17 018 1 0 28 555,04 Parti progressiste martiniquais 16 358 1 1 27 447,60 Groupement France-Réunion 11 901 1 1 19 969,06 Démocratie et République ― anciennement Metz

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