Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Patricia LEFEVRE, conseillère Madame Marie-José BOU

Madame Hélène GIAMI, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

A..., avocat au barreau de H..., toque : B0750 substitué à l'audience par Me Hélène B..., avocat au barreau de H...

au barreau de PARIS, toque : C1728 INTIMÉES Association Unédic DÉLÉGATION AGS CGEA IDF OUEST, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Hélène

Par suite, le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions précitées doit être écarté. 5. Il résulte de ce qui précède que M.

nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Hélène

ROBERT de la SELEURL HELENE ROBERT AVOCAT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 SEPTEMBRE 2019 (Rédacteur : Marie-Hélène HEYTE, président,) N° RG 17/05704 - N° Portalis DBVJ-V-B7B-KCBY

- signé par Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente et par Mme Sabrina RAHMOUNI greffière présente lors du prononcé. *********** Vu l'appel interjeté le 13 septembre 2017 par M.

225-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fait droit à l'exception de non-garantie des dommages subis par Hélène

DRAGUIGNAN (83) Jugement du 07 octobre 2025 ENTRE : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Maître Olivier GUEZ, Avocat au Barreau du Val de Marne, avocat plaidant et par Maître BOEFFART Marie-Hélène

LES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [Z] [F], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Claire BENOLIEL de la SELARL SELARL VERDIER BENOLIEL, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 15, et Me Hélène

ORDONNANCE DU 31 JUILLET 2022 1ère prolongation Nous, Anne-Yvonne FLORES, présidente de chambre agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène

Pole social du TJ de [Localité 1] RG n° 22/01230 APPELANT Monsieur [A] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Hervé CASSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : K0049 substitué par Me Hélène

neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 N° 2015/146 GP Rôle N° 13/14814 [J] [I] C/ SAS MARIA HELENA

INTIMES Monsieur [G] [Z] [Adresse 3] [Localité 8] REPRESENTE PAR la SCP MONIN - D'AURIAC (Maître Patrice MONIN) , avocats au barreau de Paris, Toque : J071 AYANT POUR CONSEIL Me Marie-Hélène

qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jacques SABATIER de la SELARL SABATIER, avocat au barreau de Valence COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène

Dans un échange de mail entre lui et son responsable, M.

Mme Hélène XX... M. Robert D... Mme Monique D... épouse E...