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741 résultats pour « Herbold »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

6438f247a942a604f5e93407

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Adresse 1] [Localité 3] Comparante en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme HERBO

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200675

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

le 12 janvier 2010, devant la cour d'appel de Versailles des attestation et certificats d'assurance émanant de compagnies d'assurance et les copies d'un message électronique et d'un article du Korea Herald

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93733

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Karine HERBO

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb26bcdc6046d4707cb67

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

2017B01019) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 01/04/2026 NOMME en qualité de juge-commissaire : Madame Anne HERBAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b1f13bcaf505db696900

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

MJA ès qualités de co-liquidateur de la société UMEN MEDICAL [Adresse 1] [Localité 8] représentées par Me Fabrice DALAT de la SCP Herald anciennement Granrut, avocat au barreau de PARIS, toque : P0373

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f8adcdc6046d47da5ca6

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

débats à huis clos du Vendredi Vingt Six Septembre Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Monsieur Bernard DELBE, Madame Anne HERBAUX

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d73bebcdc6046d479b66b9

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPERTISE & CONSEIL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Adélia DRATWINSKYJ, avocat au barreau de PARIS, toque : C110 Assistée de Me Tristan BRANELLEC substituant Me Jean CASTELAIN de la SCP Herald

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69d7849fcdc6046d47a200bb

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

des salariès, au Mandataire de Justice, et communiqué au Juge-Commissaire et au Procureur de la République à la diligence du mandataire de justice, NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Madame Anne HERBAUX

Source officielle
TJ

Référés civils

6877ec5afd93c2d1757f3f0d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît COURTILLE de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Pierre-Yves ROSSIGNOL de la SCP HERALD

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

682f7215dd4fa92cae32b829

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119/2022/7853 du 13/12/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représenté par Maître Stéphanie DEBERT de la SELARL HERBAUX

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619876

Admin. suprême

10 décembre 1984

10 décembre 1984

A PARIS 16EME , 9 LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HERBAUGES GRAND-LIEU, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A LA GRAND'VUE SAINT-HERBLON LOIRE-ATLANTIQUE REPRESENTEE PAR SON GERANT EN EXERCICE, DOMICILIE AUDIT

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007621722

Admin. suprême

17 février 1986

17 février 1986

le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 juin et 27 septembre 1982, au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société Anonyme "ACEBI", dont le siège social est à Saint-Herblon

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001420_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Herold, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SCI du Pal est propriétaire de locaux commerciaux situés 9, chemin de la Ginestière à Nice.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1900414_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Herold, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903693_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Herold, rapporteur public, - et les observations de Me Nogueroles, représentant la société Scania Properties APS. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903695_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Herold, rapporteur public, - et les observations de Me Nogueroles, représentant la société Sakso Tower APS. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903701_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Herold, rapporteur public, - et les observations de Me Nogueroles, représentant la société Ventura Gates APS. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903703_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Herold, rapporteur public, - et les observations de Me Nogueroles, représentant la société Quo House APS. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903704_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Herold, rapporteur public, - et les observations de Me Nogueroles, représentant la société Dom Immobilia APS. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90556

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

de nationalité Française, née le 20 Août 1944 à COULONGES LES HÉROLLES (86), demeurant ...

Source officielle

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