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373 résultats pour « Hossan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1208JUD000005106

Admin. suprême

8 décembre 2015

8 décembre 2015

We mustn’t forget the hosannas to honour N.M. and the editorial subordination shown to D.I.M. What a pity!” C.     The domestic proceedings 8.

Source officielle

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CA

7ème Ch Prud'homale

69732c36cdc6046d47650f1a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thierry MEILLAT du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336aeebb40ec8318f31c9a

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La parfaite corrélation entre les clients (Eurobatata, Hosal, Climerio, Batatas Neto, Marques Augusto, Batafama, Fronteiras & Aromas...) et tonnages perdus ne peut avoir été obtenue que par l'utilisation

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6034838a2d821571205289cf

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 7] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14430 Représentant : Me Thomas ROUHETTE du cabinet HOGAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616333d3f74a27a178b843c0

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

, avocat au barreau de MARSEILLE SOCIETE MCDONALD'S FRANCE [Adresse 4] [Localité 32] représentée par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Antoine DE BROSSES du cabinet HOGAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0dcac25a97f0381f4f94

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Représentée par Me Xavier HENRY et Me Aïda HOMMAN-LUDIYE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61606642eedca24c93cf7913

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

P0346 INTIMEE Société BARCLAYS PATRIMOINE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Thierry MEILLAT, avocat au barreau de PARIS, toque : J033 substitué par Me Géraldine DEBORT de la SCP HOGAN

Source officielle
TJ

1ère Chambre

679a922ee9a46d1f5a76689e

T. Judiciaire

24 janvier 2025

24 janvier 2025

vestiaire : J002 Monsieur [V] [R], ès-qualité de commissaires aux comptes associé de la société DELOITTE & ASSOCIES [Adresse 6] [Localité 11] représenté par Maître Arthur DETHOMAS du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0523DEC006297612

Admin. suprême

23 mai 2017

23 mai 2017

The third-party intervener, Merchant International Company Limited (“MIC”) was represented by Hogan Lovells International LLP, lawyers practising in London. A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC002452094

Admin. suprême

11 janvier 2000

11 janvier 2000

  » Les notions d’autodéfense ou de défense d’autrui sont englobées dans le concept de prévention du crime (voir notamment les ouvrages de Smith et Hogan sur le droit pénal).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0710JUD004417998

Admin. suprême

10 juillet 2003

10 juillet 2003

Hogan , Senior Counsel ,   conseils ,   F.H. O'Reilly ,   solicitor.   Le requérant a assisté lui aussi à l'audience.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0701DEC000289609

Admin. suprême

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Elle est représentée devant la Cour par le cabinet Hogan Lovells International LLP, solicitors à Londres. A.     Les circonstances de l’espèce 2.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0526JUD001254923

Admin. suprême

26 mai 2026

26 mai 2026

2010, le tribunal de grande instance de Beyoğlu a rejeté, pour défaut de qualité pour agir, l’action en annulation de l’élection du conseil d’administration de la Fondation de l’église arménienne Surp Horan

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1130DEC000793509

Admin. suprême

30 novembre 2010

30 novembre 2010

AFKARI A1369253 Iranian 27374/08 KIBROM K1278278 Eritrean 27794/08 HABLU H1184460 Eritrean 29281/08 JAVANMINI J1166229 Iranian 29981/08 AHMADI A1373938 Iranian 30097/08 KADIR K1277013 Iraqi 30705/08 HOSSAIN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0927DEC003796315

Admin. suprême

27 septembre 2016

27 septembre 2016

applicant with an additional opportunity to obtain a decision by the Court of Appeal, provided that he proved that he had been prevented from observing the time-limit through no fault of his own (see Homann

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6968e5b3cdc6046d4764af70

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

audit siège [Adresse 1] [Localité 12] / ROYAUME-UNI Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 Assistée de Me Eric Paroche et Victor Lévy, HOGAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697db350cdc6046d475d56ab

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Localité 9] (PAYS-BAS) Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistées par Me Arthur DETHOMAS du PARTNERSHIPS HOGAN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69d73341cdc6046d4799c7e2

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[F] était avérée et qu'elle constitue le seul motif de son licenciement, qu'il avait été engagé à 47 ans sur la base de ses résultats déclarés auprès de son précédent employeur (le cabinet américain Hogan

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CA

Chambre 1-6

67ef71708d5c08d4a262e6a6

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

y domiciliés demeurant [Adresse 229] [Adresse 2] Toutes deux représentées par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me HOGAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd92d094c187d0c33a67a5e

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

dans le dossier RG N°19/22117 Toutes ci-dessus représentées par Me Florence GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ; ayant pour avocat plaidant Me Julien MARTINET du PARTNERSHIPS HOGAN

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