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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f4d
23 février 2016
23 février 2016
Pascal Z..., suivant contrat de travail à durée déterminée conclu du 13 mars au 28 juillet 2006, en qualité d'ouvrier service après vente (ouvrier SAV).
Source officielleChambre 4-3
66a33c0e02a12a235bae6c0a
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
Source officielleChambre civile
636ca5466c7633dcd15b3679
25 octobre 2022
25 octobre 2022
PARTIT, représentée par son gérant [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Isabelle OLLIVIER de la SELARL AGORALEX, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES :
Source officielle2ème CH - Section 1
671894b0d8ceca1cd7019220
22 octobre 2024
22 octobre 2024
d'Ivoire) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] Monsieur [U] [O] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] Représentés par Me Isabelle
Source officielle1re chambre sociale
653a06a2d0451e8318d0ea5a
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SODIFRO [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me CABRILLAC avocat pour Me Isabelle BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [B] [J] [Adresse
Source officielle3e chambre sociale
6285e1146a1876057df5d334
18 mai 2022
18 mai 2022
Pascal MATHIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c8a0b6dfabddd9699dff61
28 juillet 2023
28 juillet 2023
GARAGE DU VIMEU [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée et concluant par Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me François DORY
Source officielle1re chambre sociale
6260f8eb6d9e13277d6e37fb
20 avril 2022
20 avril 2022
LEROUX ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Pascal
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f02e44db41fad969879b04
30 août 2023
30 août 2023
RG F22/00049) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [L] [K] née le 04 Septembre 1967 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée et concluant par Me Pascal
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c79b5ada31367c908eb60b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6791dfff1c87724b5e69d9a3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Elle affirme que cette situation a altéré sa santé (perte de poids, troubles du sommeil, angoisses, perte d'estime de soi) et l'a conduite à un burn-out.
Source officielleChambre 4-3
66878c7905d6f7f678d48ce7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
Source officielleChambre 05
69f54886cdc6046d4746a3c5
28 avril 2026
28 avril 2026
: 2026F00145 N° MINUTE : 2026F01355 PARTIES A L'INSTANCE 5ème Chambre DEMANDEUR(S) : * LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DU CENTRE COMMERCIAL BEAU [Localité 1] [Adresse 1] comparant par Me Isabelle
Source officielleChambre 4-3
63c2564d0bfda47c90075e6a
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd16f71ffdae80de2acb3e
12 octobre 2018
12 octobre 2018
Pascal Y... en vertu d'un pouvoir général Monsieur le Ministre chargé de la sécurité sociale [...]
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
660cf2597c1ccb0008628c3f
2 avril 2024
2 avril 2024
2022, RG F 20/00167 APPELANTE : Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE CHALON SUR SAONE [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChambre 4-3
65a236997ca18b0008e57f3e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Madame
Source officielleChambre 4-3
65a2369d7ca18b0008e57f40
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Madame
Source officielle3e chambre sociale
65a8d3bae12c85000874af28
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dade
4 avril 2011
4 avril 2011
Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officiellePage 17 sur 26