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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db65
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Vu les dernières conclusions déposées le 20 mai 2010 par Mesdames Marie-Constance, Isabelle Y...et Mademoiselle Jeanne Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c9
6 juin 2002
6 juin 2002
Isabelle X... épouse Y... Z.../ Simon Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100212
15 février 2012
15 février 2012
X..., pour en déduire un comportement fautif ayant causé à celle-ci un préjudice ; Qu'en statuant par de tels motifs qui ne caractérisent pas un abus de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101015
25 septembre 2013
25 septembre 2013
X... et de Mme Y... et condamné le mari à payer à son épouse une prestation compensatoire et l'épouse à verser à celui-ci une contribution à l'éducation et à l'entretien de leur fils Jean-Baptiste ;
Source officielleTrib. de Commerce
6a0bd2b1cdc6046d47248b2f
4 mai 2026
4 mai 2026
directe ; il importe donc dans l'intérêt d'une bonne justice de statuer à l'égard des parties par une seule et même décision ; en conséquence, il est ordonné la jonction de la présente affaire avec celle
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488016.20240223
23 février 2024
23 février 2024
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 février 2024.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01327
10 mai 2012
10 mai 2012
2143-10 du code du travail ; Attendu que si, en vertu des dispositions susvisées, une convention ou un accord collectif peut prévoir un périmètre pour la désignation du délégué syndical distinct de celui
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c530
18 octobre 2007
18 octobre 2007
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 20 Septembre 2007 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbdd
2 octobre 2012
2 octobre 2012
G : 10/ 02799 Mme Isabelle X... C/ M. Luc-Emmanuel Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200314
28 février 2013
28 février 2013
convention, l'honoraire est fixé selon les usages, en fonction de la situation de fortune du client, de la difficulté de l'affaire, des frais exposés par l'avocat, de sa notoriété et des diligences de celui-ci
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff4f
3 décembre 2012
3 décembre 2012
C/ Mme Isabelle Véronique Marie Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100095
28 janvier 2015
28 janvier 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Occhipinti, avocat aux Conseils, pour Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Isabelle Y... a présenté le 3 janvier 2011, une requête en divorce.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6036a9a8ff9f8d4b452cf286
17 septembre 2015
17 septembre 2015
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Monsieur Christian HOURS, Président de chambre, assesseur Madame Isabelle BROGLY , Conseillère qui en ont
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200259
10 février 2011
10 février 2011
.- B... irrecevable ; AUX MOTIFS QU'il convient tout d'abord de souligner que les débiteurs ne précisent pas comment Isabelle B... épouse X... a pu se retrouver sans emploi, et ne justifient pas des
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00478
1 mars 2011
1 mars 2011
PARIS BACHES en date du 6 avril 2006 accusant réception au conseil de Isabel Y... épouse X... de la convocation en conciliation et indiquant que les arrêts de travail de Isabel Y... épouse X... étaient
Source officielleciv1
613723a4cd5801467740c6a4
12 juin 2001
12 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Aimé Isabel, ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, en cassation
Source officiellecr
6079a8609ba5988459c4d048
2 mars 1992
2 mars 1992
Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1990, qui, pour infraction à la législation sur les débits de boissons, les a condamnés chacun à la
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575a
27 juin 2001
27 juin 2001
./ Isabelle A...
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8543c
16 novembre 2000
16 novembre 2000
Sur l'appel interjeté par Isabelle X..., la seconde décision a été confirmée par arrêt du 5 août 1998 de la Cour d'appel de Karlsruhe.
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