lieu très éloigné de l'endroit du vol, sont dénuées de sérieux en raison des contradictions qui les émaillent puisque, notamment, après s'être l'un et l'autre contredits, ils en sont venus à dire que Roger

Jean, Y... Christian, RICHARD F..., ROGUES Yves, X...

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2005, qui, pour chasse en contravention aux prescriptions du plan de chasse avec usage de véhicule, l'a

en faveur de Jean-Pierre Z..., pris de la violation des articles 800-1 et 591 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Jean-Pierre Z... au paiement d'un droit

(procès-verbal, page 11), Roger F... (procès-verbal, page 11), Patrick G... (procès-verbal, page 12), Ernest H... (procès-verbal, page 12), Roger I... (procès-verbal, page 12), André J...

s'était rendue, "affolée", à la résidence, où le veilleur l'avait vue arriver vers 22 heures 30, pour mettre en garde son amie et la presser de revenir immédiatement à l'Indiana Café ; que les deux jeunes

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 juillet 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat, a confirmé

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2004, qui, pour recel de la fixation, en vue de leur diffusion, d'images de mineurs à caractère

CHAUSSURES la somme de 10. 000 euros à titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE « c'est à bon droit que le premier juge-après avoir relevé que chacun des deux frères Jean-Claude et Roger X...

les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean-Louis

Jean-Loup XS..., demeurant ..., 61 / de Mme XS..., demeurant ..., 62 / de M. Jean Luc XK..., demeurant ..., 63 / de Mme XK..., demeurant ..., 64 / de M.

[E] a été engagé, le 3 mars 2003, par la société Roc industrie, aux droits de laquelle est venue la société Saint Jean industries puis la société Saint Jean Tooling, en qualité de fraiseur CN.

Jean-Pierre, - Z... Maurice, - A... B... Jean-René, - C...

XD..., ROGER E..., DAVID Z..., YVONNE XF..., JEAN-PIERRE Y..., THERESE XG..., RENE XL..., ROSA D..., MADELEINE S..., BRIGITTE XJ..., JEAN-JOEL XX..., JACQUES XY..., BERNARD X..., ANNIE G..., CHARLES XE

Z... et des témoignages de Roger de Luca et d'Edwige Y..., qui ont assisté à une partie des faits; que l'utilisation d'une bombe lacrymogène et les dégâts causés au véhicule de Mlle Simon résultent du

[F] [L] Non comparant, représenté par Me Nicolas DIRICKX Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER, greffier, Vu l’article L3213-1 du code

LE PREFET Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [H] [U] Comparant, assisté de Me Nicolas DIRICKX Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire

Jean-Louis Roy — 60 000 €