à la mise en place des formules d'accès au cinéma donnant droit à des entrées multiples, conformément aux articles L. 212-27 à L. 212-31 ; 11° Il accorde l'autorisation relative à l'organisation de séances de spectacles cinématographiques en plein air

Article ANNEXE I

—

carter) où le moteur provient d'un véhicule ayant fait l'objet d'une réception par type grande série et la ligne d'échappement reste conforme au véhicule de base jusqu'au catalyseur inclus (ou au filtre à particules le cas échéant) ainsi que le filtre à air

LEGIARTI000051435178

—

FRA.5005 i) Les régions à l'intérieur ou à destination desquelles et les routes le long desquelles un vol VFR garde une écoute permanente des communications vocales air-sol sont publiées dans la publication d'information aéronautique.

Article ANNEXE I

—

l'article R. 2324-17 du code de la santé publique Les établissements de type crèches familiales font l'objet de particularités précisées au titre 2, les établissements d'accueil saisonnier ou ponctuel au titre 3, les établissements d'accueil en semi plein air

Article ANNEXE

—

Cette zone est alimentée en air entièrement filtré sur des filtres d'efficacité correspondant au niveau de propreté requis.

Article 65

—

Le missile air-air longue portée METEOR sera mis en service. Les missiles ASTER 30 B1 NT seront commandés à compter de 2022.

Article Annexe I

—

Dispositions relatives à l'élevage en plein air : a) Les animaux non gardés dans des bâtiments sont, dans la mesure où cela est nécessaire et possible, protégés contre les intempéries et les prédateurs.

Article Annexe 6

—

. - Un contrôle de la ventilation destinée à assurer le renouvellement d'air autour de l'appareil de bronzage, qui porte sur : 1° La présence d'une ventilation et son état général de fonctionnement ; 2° La présence et l'état des filtres à air ; 3° L'absence

LEGIARTI000051435180

—

FRA.4001 f) a) Un plan de vol est soumis à un bureau de piste des services de la circulation aérienne avant le départ ou transmis en cours de vol à l'organisme compétent des services de la circulation aérienne ou à la station radio de contrôle air-sol

Article GZ 7

—

. - Sauf dispositions contraires prévues dans la suite du présent règlement, les bouteilles de propane commercial doivent être disposées : - soit à l'extérieur des bâtiments accessibles au public : en plein air, dans un abri ou dans tout autre local.

Article 228-5.29

—

La ventilation doit être prévue au niveau haut et au niveau bas et les entrées et sorties des manches à air doivent être disposées à des emplacements.

Article ANNEXE

—

Il exerce en plein air ou sous abris, en toutes saisons selon les productions à mettre en place.

Article Annexe

—

Pour le secteur du plein air, il confectionne les toiles de stores, les housses d'articles de sport, des chapiteaux, et des bâches diverses.

Article 43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 39 > 43

Code des douanes de Mayotte

.) ; d) Dans les locaux des agences, y compris celles dites de "transports rapides", qui se chargent de la réception, du groupage, de l'expédition par tout mode de locomotion (route, eau, air) et de la livraison de tout colis (bordereaux détaillés d'expéditions

Article R631-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 74

Code rural (nouveau)

; b) Les animaux destinés à l'engraissement ; c) Les animaux destinés à l'abattage ; 6° Au sein du secteur s, “ œufs ”, les catégories suivantes sont considérées comme constituant chacune une même production : a) Les œufs de poules élevées en plein air

Article D211-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

Code du sport

Fédération française de ski ; b) Le président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade ; c) Le président de la Fédération française des clubs alpins et de montagne ; d) Le président de l'Union nationale des centres sportifs de plein air

Article Annexe

—

ATM (Air Traffic Management) : Gestion du trafic aérien. ATSEP (Air Traffic Safety Electronic Personnel) : Personnel de maintenance et de suivi technique des systèmes de la navigation aérienne. CNS : communication, navigation et surveillance.

LEGIARTI000049878432

—

AIM MESSAGE D'INFORMATION DE REGULATION COMPLEMENTAIRE ALERFA PHASE D'ALERTE AMSR ALTITUDE MINIMALE DE SECURITE RADAR ANM MESSAGE DE NOTIFICATION DES MESURES DE REGULATION APP APPROACH CONTROL ARR ARRIVEE ASR AIR

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Air Inter. Alser. Amidis. Bernard Moteurs. Bertin. Borie S.A.E.. Cadoux. Calciphos. Carboxyque française. Catu Etablissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). Champagne Pommery et Greno. C.L.M.A. (France-bail). C.M.M.

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