Codes de loi français

Article Annexe 1

Mesnil-Saint-Père ; 10240 Messon ; 10242 Meurville ; 10251 Montigny-les-Monts ; 10258 Morvilliers ; 10260 Moussey ; 10261 Mussy-sur-Seine ; 10263 Neuville-sur-Vanne ; 10265 Les Noës-près-Troyes ; 10268 Nogent-sur-Seine ; 10272 Ormes ; 10274 Orvilliers-Saint-Julien

LEGIARTI000050672758

07-05 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT3_ZN_07_01 VIVIERS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint-Alban 831755 6378954 2022_LOT3_ZN_07_01_S1 1 La Lauze 830609 6379153 2023_01_07-06 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT3_ZN_07_02 SAINT-JULIEN-D'INTRES

Article 1

de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Ste-Foy-Bordeaux. 2204 21 42 3 Graves et Pessac-Léognan. 2204 21 42 4 Médoc et Haut-Médoc. 2204 21 42 5 Communales du Médoc (Margaux, Pauillac, St-Julien

Article Annexe

du ministère chargé de l'agriculture, chargé d'enseignement à l'Institut national de formation du ministère chargé de l'agriculture (INFOMA) B 9 25 Contrôleur de pépinière B 23 25 Chef de dépôt d'étalon à L'Institut français du cheval

Article 1

. ― Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent en charge de soins aux animaux Maine-et-Loire (49) Saumur 1 Aveyron (12) Rodez 2 Cantal (15) Aurillac 2 Charente-Maritime

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne et leurs représentants légaux, de l'article 5 de la loi du 2 juin 1891, ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux

Article Annexe I

répondant aux propriétés définies au point 5.2 ; Les opérations de destruction pour lesquelles aucun effet de surpression ou de projection n'est attendu sont effectuées sur un sol étanche, bétonné dans une zone entourée d'un merlon de sable en fer à cheval

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

l'exonération de la taxe ; 8° Les produits obtenus sur des biens fonds situés dans un pays tiers à la Communauté européenne, à proximité immédiate de la France, par des producteurs agricoles dont le siège de l'exploitation est situé en France, ainsi que les chevaux

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne et leurs représentants légaux, de l'article 5 de la loi du 2 juin 1891, ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Buech d'Aspres ou Grand-Buech Depuis la commune de Saint-Julien jusqu'à la limite du département des Basses-Alpes. idem. idem. Petit-Buech De la Roche à son embouchure dans le Grand-Buech. idem. idem.

LEGIARTI000029438472

850 60441 MOYVILLERS OISE 40 353 60459 NEUVILLE-SUR-RESSONS OISE 18 382 60589 SAINT-MAXIMIN OISE 23 027 60635 THIVERNY OISE 100 152 60644 TRIE-CHATEAU OISE 40 509 61191 GLOS-LA-FERRIÈRE ORNE 5 950 61412 SAINT-JULIEN-SUR-SARTHE

Article ANNEXE III

Dans les formations défilant à cheval, la garde est composée de deux sous-officiers, armés du sabre, encadrant le porte-étendard.

LEGIARTI000034511751

statutaires relatives à la fusion 2e classe 563-821 Chef des services régionaux 1re classe 825-966 A compter de la date d'effet des dispositions statutaires relatives à la fusion 2e classe 563-821 B - Institut français du cheval

Article 1

Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) III Analyste développeur d'applications informatiques 326t 5 ans CCI France - Réseau ESI III Equicien 330 3 ans Association Equit'aide handi-cheval

Article Annexe 1

Compression médullaire non traumatique et syndrome de la queue de cheval.

Article Annexe

2019_02_38-2 Auvergne-Rhône-Alpes Isère ZN_38_001 TREFFORT (lac de Monteynard) ORANGE/SFR 910841 6426604 Site_ZN_38_001_S1 1 2019_02_42-1 Auvergne-Rhône-Alpes Loire ZG_42_001 ST THURIN (fusion avec ST JULIEN

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

. : brigade cynophile, brigade à cheval...]). Article 18 La mise en œuvre de la coopération opérationnelle définie en application du présent titre implique l'organisation des formations suivantes (à préciser) au profit de la police municipale.

Article Annexe

Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau,

LEGIARTI000050943833

(43087) ; Landos (43111) ; Langeac (43112) ; Le Monastier-sur-Gazeille (43135) ; Montfaucon-en-Velay (43141) ; Paulhaguet (43148) ; Pradelles (43154) ; Le Puy-en-Velay (43157) ; Retournac (43162) ; Riotord (43163) ; Sainte-Florine (43185) ; Saint-Julien-Chapteuil