sens inverse et ce fut le choc ; qu'un seul témoin s'est manifesté ; que selon lui, il circulait dans le même sens que le prévenu ; qu'il a vu la voiture de celui-ci le dépasser, continuant sur sa lancée

de viol, et qu'elle s'expliquait par le fait qu'elle avait fait l'objet, le 4 décembre 1997, jour qu'elle fixait pour le viol imputé au demandeur, d'une mise à pied, à la suite de laquelle elle avait lancé

un produit marqué et breveté, ne commet aucune faute, quand, dans l'attente de l'enregistrement de la marque avec l'accord du breveté, il diffuse partiellement le produit dans son réseau, pour ne le lancer

ce d'autant qu'elle ne constate nullement que le banque aurait prodigué à l'intéressé des conseils inappropriés ou de nature à l'induire en erreur, ni qu'elle l'aurait, de quelque façon, engagé à se lancer

[Z] tenait en main une lance cérémoniale en bois qu'il avait prise sur une estrade protégée par une barrière de plexiglass, dans la salle d'exposition consacrée à l'Océanie. 5.

les personnes qui, s'étant trouvées à proximité du lieu d'un attentat, ont été directement exposées à un péril objectif de mort ou d'atteinte corporelle ; que lorsque l'acte terroriste a consisté à lancer

produits par le biais du réseau de vente de cette dernière ; que ces pourparlers, qui se sont prolongés jusqu'en avril 1992, n'ont pas abouti ; que reprochant à la société Plantes et médecines d'avoir lancé

se trouvait à bord d'un train exploité par la Société nationale des chemins de fer français aux droits de laquelle se trouve l'établissement public SNCF mobilités (la SNCF), s'étant lancée

Non déterminable à partir du texte fourni.

partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations, ils ont constitué la société Campus Agro qui, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, a, par avis d'appel à la concurrence publié le 30 octobre 2014, lancé

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er mars 2001), qu'en vue de la construction d'un groupe de 28 logements pour laquelle elle avait lancé

X... a conclu avec la société Old England un contrat de collaboration à une opération de lancement d'un nouveau produit par cette société ; que par contrat du 24 juillet 1997 la société Old England a consenti

par la société Edimarva et de quatre lettres de change tirées sur la même société LAC par la société Damilla Editions ; que ces effets, créés de novembre 1993 à janvier 1994 et à échéance de février à

B..., en tant qu'il reproche à l'arrêt de l'avoir condamné à payer le montant de l'insuffisance d'actif de la société Huet et Lanoé : Attendu que M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Liliane X..., domiciliée [...]                                , 2°/ la société du Lac

l'instar des précédentes, ne revêt pas de caractère diffamatoire ; qu'en effet, il n'est pas contesté qu'un "appel national à se porter partie civile contre M... contre l'affaire Urba Graco" a été lancé

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 03 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le Président du Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Côte Sud des Landes

2000) que, dans le cadre de la restructuration de son réseau de distribution, le constructeur de véhicules automobiles Rover a décidé de confier au même concessionnaire la vente des véhicules Rover et Land-Rover