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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2400777_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Il soutient qu'il a constaté le 12 janvier 2024 une entrave au droit de grève au sein du groupe scolaire Langevin/Goethe de Montpellier au vu du maintien du service de restauration scolaire alors que quatre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500369_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Lancelot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300772_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Saint-Clément, avocate de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400391_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Lancelot, - et les observations de Me Salamon, substituant Me Constant, avocat de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400496_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Lancelot, - les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative, - et les observations de Me Tiburce, substituant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400678_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Lancelot, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400748_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Lancelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400830_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me de Jaham, substituant Me Berté, avocate du centre hospitalier universitaire de Martinique.
Source officielleJuge Unique
DTA_2400057_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Lancelot, premier conseiller, en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400091_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A a été nommé, en 1978, en qualité d'agent d'exploitation de La Poste.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400284_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Lancelot, - les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative, - et les observations de Me Mbouhou, avocat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400286_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2500069_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500080_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Turolla, avocate de la société Clean garden.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500098_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Lancelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2200658_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300285_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Mbouhou, avocat de la commune de Rivière-Pilote. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:503936.20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
maire de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne) du 23 janvier 2025 ordonnant la cessation immédiate des travaux de démolition sur la parcelle E n° 100 située 13 avenue Roger Salengro et 2-14 rue Paul Langevin
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007862692
22 mai 1995
22 mai 1995
Vu la requête enregistrée le 9 décembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Roger X..., demeurant 8, Place Paul Langevin à Varennes-Vauzelles (58640) ; M. et Mme
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
686765489f40b42a26419d94
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 06 Décembre 2024 Appelante : Madame [B] [F] [AJ totale n° 2025/001389 du 23.01.2025 - Baj de Paris], représentée par Me Emmanuel LANCELOT
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