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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c4e
27 mars 2007
27 mars 2007
945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2007, en audience publique devant Michel RANCOULE, Président de Chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY
Source officielleService des référés
6778384ee5fcd6312332e0a8
3 janvier 2025
3 janvier 2025
représenté par Maître Vincent PERRAUT de la SELARL SELARL SILLARD CORDIER & Associés, avocats au barreau de PARIS - #C189 Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 11], représenté par son syndic LEPINAY
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866136e27f49a37ec714da0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
par Me Luc STROHL, avocat au barreau de STRASBOURG DEDENDERESSE A LA REPRISE D'INSTANCE APRES CASSATION - APPELANTE : Madame [Z] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Eulalie LEPINAY
Source officielle9ème chambre
DTA_2401823_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
D..., représentée par Me De Lespinay, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née le 5 décembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d72a
8 février 1965
8 février 1965
LEPANY ET DEFRENOIS.
Source officielleciv3
607940c99ba5988459c3e883
18 mai 1967
18 mai 1967
PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M BEL - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM LEPANY ET ROUSSEAU.
Source officielleciv2
607940cc9ba5988459c3ebe7
15 mai 1968
15 mai 1968
PRESIDENT : M DROUILLAT - RAPPORTEUR : M CALBAIRAC - AVOCAT GENERAL : M SCHMELCK - AVOCATS : MM DE SEGOGNE ET LEPANY. DANS LE MEME SENS : 27 OCTOBRE 1960, BULL 1960, II, N° 619 (2°), P 420.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007139
10 septembre 2007
10 septembre 2007
tendant à l'annulation de l'arrêté du 26 juin 1998 du préfet du Pas-de-Calais décidant l'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles issues des opérations de remembrement des communes de Lépine
Source officielle1ère ch. civile
67820925fa7a008e5409f2f4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[L] a été instruit du devis et des préconisations de l'Eurl Lépine.
Source officiellesoc
61372145cd580146773f265a
8 mars 1990
8 mars 1990
(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1987 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de la société PROTECTION AGRICULTURE, Zone Industrielle, RN 20, Lespinasse
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4239
4 avril 1991
4 avril 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Dominique De X..., demeurant RN 7 à Saint-Germain Lespinasse (Loire), en
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2417061_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, Mme A B, représenté par Me De Lespinay demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de
Source officielle6ème Chambre
DTA_1909616_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A C B, représenté par Me de Lespinay, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours formé à l'encontre de la décision du 12 décembre
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2312877_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 septembre 2023, Mme C B, représentée par Me de Lespinay, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510782_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
A D B C et le GAEC Beija Flor, représentés par Me de Lespinay, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000032462650
18 avril 2016
18 avril 2016
, la société Advanced technical fabrication, l'association des fabricants, importateurs, distributeurs européens d'orthopédie, la société par action simplifié Alder Ortho, la société anonyme Groupe Lepine
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d723
2 février 1965
2 février 1965
DE SEGOGNE ET LEPANY. A RAPPROCHER : 17 JUILLET 1963, BULL. 1963, II, NO 529 (3EME), P. 396 ET L'ARRET CITE.
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d85a
18 février 1965
18 février 1965
DE CHAISEMARTIN ET LEPANY.
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d8d9
17 mars 1965
17 mars 1965
LEPANY ET RYZIGER. A RAPPROCHER : 10 MAI 1963, BULL. II, N° 361 (2°), P. 268. 21 MAI 1963, BULL. 1963, IV, N° 426 (2°), P. 349.
Source officielleJCP REFERES
670edf081c3411ff3460ba6a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
MAZAMET - 12 RUE JULES FERRY - 81200 MAZAMET représentée par Me Jean-philippe MONTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDERESSE Mme [S] [I], demeurant RESIDENCE INTIMITY APPTA02 - 31150 LESPINASSE
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