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332 résultats pour « Lorraine Thouery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Thierry SIMONOT, né en 1966 et résidant à Couchey,             M me Laurence STEPHAN épouse JUGUET, née en 1957 et résidant à Hauteville,  &#

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2110976_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le médecin des urgences, suspectant l’existence d’une spondylodiscite (infection d'un disque intervertébral et des vertèbres adjacentes, causée par des bactéries) ou d’une pneumopathie lobaire, a alors

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b80

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

contenant du matériel de dotation ; que le ministère public requiert la confirmation de la décision entreprise ; que les demandes des parties civiles et du Fonds de garantie seront reprises plus loin

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

67061e5cfde28ee420711382

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [U] [H] né le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 9] Représenté par Me Olivia MARIOL de la SCP LONGIN

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c80

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

Toulon, André C..., qui a délivré au juge d'instruction, initialement chargé de l'information, un réquisitoire supplétif permettant le recours aux écoutes téléphoniques et ce juge d'instruction est Thierry

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002125793

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

Daluzeau, Mr Jean-Luc Daubigny, Mr Arnaud Delaye, Mr   Jacques Denis, Mr Francis Diez, Mr   Patrick Drosne, Ms Marie-Anne Duchateau, Mr Henri Dumora, Mr Loïc Etienne, Mr Roland Fally, Ms   Lorraine

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02413

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le Groupement foncier rural (GFR) Les Espèces, créé notamment par M. Thierry X... et devenu par la suite la Société civile immob

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6137258dcd5801467741eb84

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

l'accident un véhicule Mercedes loué à Saint-Doulchard décrit très précisément par un témoin, qu'il reconnaît également avoir tenté de doubler un véhicule Ford alors qu'il y avait "des phares de voiture au loin

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275dc

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

que la société détenait aussi une licence pour le logiciel de comptabilité Isagri ; qu'il précisait avoir été le gérant non rémunéré de cette société Micro services, devenue Champagne consultant, qui louait

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Thierry X... ; que ce dernier a été poursuivi pour violences par dépositaire de l'autorité publique suivie d'incapacité supérieure à huit jours et M.

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CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f136

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6137262bcd580146774237c9

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

comptaient bénéficier d'une garantie quant à la parfaite réalisation des travaux et qui ont ainsi subi des préjudices, l'exécution des prestations promises par la SARL Josette Michelin-Immobilier étant loin

Source officielle

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