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2 379 résultats pour « Maïmouna-Abdou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. CESEDA

669640bcf5112d8edd056a11

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [J] [P] (mineur représenté par Mme [Z] [C]) né le 19 Août 2016 à [Localité 3] de nationalité Guinéenne assisté de Me DJAMAL ABDOU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6883106080821d9a1906fda9

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

(mineure représentée par Mme [D] [C]) née le 13 Mai 2019 à [Localité 3], de nationalité gabonaise demeurant : Chez Mme [U] [G] [Z] [B], [Adresse 1] ayant pour avocat choisi Me Mhadjou Djamal Abdou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a855eb387f553b9e89c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

demeurant [Adresse 1] représenté par Me Géraldine VILLAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Société [6] [Localité 9] dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Valéry ABDOU

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2531713_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

A..., retenu en zone d’attente de l’aéroport de Paris Orly, représenté par Me Djamal Abdou Nassur, avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 octobre 2025 par lequel le ministre de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2505110_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

B... représenté par Me Abdou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 mars 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter le

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008032270

Admin. suprême

16 février 2001

16 février 2001

Abdou Z... demeurant chez M. Sidy X..., ... ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025641728

Admin. suprême

6 avril 2012

6 avril 2012

A ; Considérant que par une ordonnance du 7 novembre 2011, le juge des référés du tribunal administratif de Nantes a suspendu, à la demande de M Abdou A et autres, l'exécution de la décision implicite

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163b7fdb88d7e4ae5cfe390

Appel

23 août 2010

23 août 2010

: 070408 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 23 AOUT 2010 APPELANTE : Société RHODIA RECHERCHES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Mohamad ABDOU

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6704cb6e2f5f3246ff381530

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL ABDOU ET ASSOCIES EXPÉDITION à : SASU [4] CPAM DE LA NIEVRE Pôle social du Tribunal judiciaire de NEVERS

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

679331d031df9338379d2757

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL MS SIMONNEAU SELARL ABDOU ET ASSOCIES SARL ARCOLE CPAM DU [Localité 10] EXPÉDITION à : [G] [E] SOCIETE

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed9db848dd6814c645ca

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[W] [S] Me Thibault ABDOU-SALEYE - 131 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca8bd93d18277e00612c87

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

juridictionnelle Totale numéro 2018/007864 du 15/03/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : SA AUCHAN FRANCE [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Valéry ABDOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2203635_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Mme B A fait valoir être mère de trois enfants nés à Mayotte, Abdou Charif Malek en 2017, Abdou Charif Fayek en 2019, Abdou Charif Amra en 2021, de son union avec M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021263074

Admin. suprême

9 novembre 2009

9 novembre 2009

l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire a refusé de modifier le décret du 14 septembre 2007 portant naturalisation de l'intéressée en tant qu'il ne mentionne pas ses enfants, Abdoul

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2410352_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

F..., agissant en leurs noms propres et en qualité de représentants légaux de Ahmadou Khadim Lo et Abdoul Ahad Lo, représentés par Me Bourgeois, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2209141_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

B D F, à Hassan B D, à Abdoul Karim B D, à Zhara B D, à Safia B D et à Nour B D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2206384_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

de visa d'entrée en France du 15 juillet 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mme C D A, à Mamadou Gouraissy, à Mohamed A, à Thierno Madjou A et à Abdoul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd8876e

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

N'Gagné né le 01 / 12 / 1981 à BANJUL (GAMBIE) Fils de Abbou X... et de Sokhna Y... de nationalité gambienne Intérimaire Détenu à la maison d'arrêt de ROUEN en vertu d'un mandat de dépôt du 21 mars 2003

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

681eddb0f18466b47dcd4d45

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20250128 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Christine SIMON-ROSSENTHAL, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Faïda ABDOU-RAOUF

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65bd3f2846d547e419ff1ac4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jean-William DUMONT GREFFIER Mme Françoise NEYMARC PRESIDENTE Notification le : Une copie certifiée conforme à : Société [5], rep/assistant : Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON CPAM DE SEINE-ET-MARNE

Source officielle

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