NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Rotor maintenance

Mise à jour du registre de maintenance.

La société Otis (la société), chargée de l'entretien et de la maintenance de l'ascenseur et l'établissement public industriel et commercial [Localité 1] Habitat (l'EPIC), bailleur social de la résidence

X... et Y... et à Mme Z..., experts comptables, une certaine somme à titre de dommages-intérêts et la déboutant de sa demande dirigée contre ceux-ci en paiement des redevances de maintenance d'un logiciel

Cédric X... était mis à terre par quatre policiers, le brigadier C... lui bloquant les chevilles avec son bâton de défense, le gardien D... s'étant agenouillé sur les cuisses, le gardien E... lui maintenant

en informait d'ailleurs l'administration fiscale, la cour d'appel a privé à nouveau sa décision de base légale au regard des articles 1134 , 1156 et 1168 du Code civil; et alors, enfin, qu'en maintenant

Financière Vendôme ferait un apport équivalent ; que, dès lors, en condamnant la société Financière Vendôme à payer directement à chacune des sociétés Roux la somme de 166 000 francs, tout en maintenant

activités lui permettant de faire face à ses charges, la cour d'appel a par là -même constaté qu'il n'avait pas, au jour de la décision, les ressources suffisantes pour s'en acquitter ; qu'en maintenant

bail et ne peut être rétracté sans le consentement du bailleur; que la cour d'appel a constaté que postérieurement à la prise d'effet du congé le preneur aurait renoncé au bénéfice de celui-ci en se maintenant

[F], le maintenant sous mandat de dépôt pour une durée de six mois, alors : « 1°/ que saisie de l'appel d'une ordonnance de prolongation de la détention provisoire, la chambre de l'instruction doit

Y... et la société Tuyauterie Maintenance Système sur les modalités de la rupture de son contrat de travail a été signé le 23 janvier 2009 dans l'après-midi ; que quant au témoignage de M.

loi; Sur le moyen unique : Attendu qu'en 1989, une société XES, regroupant deux filiales de la société Rank Xerox, a été constituée; que la société Rank Xerox, qui envisageait de conserver la maintenance

Par contrat du 20 juin 2011, la société Triadis a confié la maintenance de son système de détection et d'extinction d'incendie à la société Siemens, assurée auprès de la société HDI Global, venant aux

la première a équipé le parking attenant au supermarché exploité par la seconde, d'un système de guidage et de service de parking automatisés, puis, par contrats annuels successifs, en a assuré la maintenance

l'appellation "Vallauris" ; que ce dépôt a été publié le 7 janvier 2000 ; que la société Faïence et cristal de France (la société FCF) ayant déposé, le 7 septembre 2001, un modèle de vaisselle dénommé "Maintenon

formé contre l'ordonnance ayant statué sur une telle demande ; 2 ) qu'il résulte des motifs de l'ordonnance dont appel qu'après avoir abandonné les deux premiers chefs de demande, le demandeur ne maintenait

confirment que l'installation du système informatique a eu lieu dans la région dijonnaise sans répondre au contredit de la société Adonix qui faisait valoir que les contrats de licence, développement et maintenance

ladite société avec le client à la suite de la perte du marché litigieux par la société Onet propreté comportait une activité de nettoyage qui ne pouvait être différenciée de l'ensemble plus vaste de maintenance

ladite société avec le client à la suite de la perte du marché litigieux par la société Onet propreté comportait une activité de nettoyage qui ne pouvait être différenciée de l'ensemble plus vaste de maintenance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maintenance Haute Précision (MHP), dont le siège est ..., en cassation