Codes de loi français

Article D361-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10

En l'absence d'erreur manifeste identifiée et si, malgré les explications fournies au niveau individuel, un nombre significatif d'exploitants agricoles confirme sa contestation auprès de l'organisme chargé de verser l'indemnisation, celui-ci demande au

Article ANNEXE

Malgré un résultat positif, le médecin peut le déclarer apte s'il suit ou a suivi un traitement satisfaisant.

Article 1

seul ensemble de résultats d'essais enregistrés conformément à l'annexe VII de la directive 2002/24/CE modifiée par la directive 2013/60/UE susvisée modifiée par la directive 2005/30/ CE ; 5° " Système " : tout système d'un véhicule, tel que les freins

Article Annexe 1

prévisionnelle de réforme Principales caractéristiques des différents types de matériel roulant Pour chaque série, sous-série ou variante : diagramme des véhicules ou de la rame, dimensions, masse, énergie primaire, puissance, décélération moyenne en freinage

Article 223 a-III/12

comme prescrit à l'article 223a-III/15 ; 11.1.2. faire l'objet d'un examen approfondi à des intervalles qui ne dépassent pas 5 ans ; et 11.1.3. une fois terminé l'examen prévu au paragraphe 11.1.2., être soumis à un essai dynamique pour vérifier le frein

LEGIARTI000027002718

Partiellement atteint ☐ Non atteint ☐ Devenu sans objet ☐ Autres dossiers ou travaux sur lesquels l'agent s'est investi en cours d'année : - nature des dossiers ou travaux ; - les résultats obtenus par l'agent ; - ce qui a facilité ou freiné

Article Annexe I (suite)

Le freinage Les circuits électriques S3-3 Les attelages S4 La qualité dans le transport de déménagement S4-1 La communication La communication professionnelle La communication écrite et orale S4-2 La démarche qualité S4-3 Santé et sécurité au

Article Annexe 1

Les récipients à pression simples CE équipant à demeure les systèmes pneumatiques de freinage ou équipements auxiliaires du matériel roulant ferroviaire sont dispensés de réépreuve et des vérifications intérieures périodiques pendant toute la durée de

Article Annexe III

Malgré le développement de la construction, il faudra plusieurs générations pour remplacer tous ces logements anciens par des logements neufs. Il est donc nécessaire de sauvegarder les nombreux immeubles qui sont encore réparables.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

La machine est fournie avec un éclairage incorporé, adapté aux opérations, là où, malgré un éclairage ambiant ayant une intensité normale, l'absence d'un tel dispositif pourrait créer un risque.

LEGIARTI000024626139

Atteint Partiellement atteint Non atteint Devenu sans objet • • • • Autres dossiers ou travaux sur lesquels l'agent s'est investi en cours d'année : - nature des dossiers ou travaux : - les résultats obtenus par l'agent : - ce qui a facilité ou freiné

Article Annexe I

Freinage. 93/14/CEE 1er janvier 1996 1er mai 1999 78/ECE/ONU 10.

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

L. 234-12 (III), L. 317-1 à L. 317-4, L. 317-4-1 et L. 3242-1 du code des transports ; - conduite d'un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré, conduite d'un véhicule malgré la rétention, l'invalidation

Article Annexe

Si malgré relance de la société de gestion visée à l'article L. 312-1 du code de la construction et de l'habitation, l'Etablissement ne s'est pas acquitté de cette dernière obligation déclarative, cet organisme procède à l'annulation du crédit d'impôt

Article Annexe I

l'adéquation des ressources financières et les modalités d'emploi des fonds avec les objectifs cibles indicatifs mentionnés au paragraphe 4.2. (1) S'agissant des cycles et engins de déplacement personnel non motorisés : tels que les pneus et les plaquettes de frein

Article GA 44

Cette disposition ne s'oppose pas à la possibilité d'installer des clapets autocommandés ni des dispositifs créant des lignes de freins de fumées tel que prévus à l'article GA 28.4.2 dans les emplacements où le public transite ou stationne et transite

Article Annexe

MATIÈRE 021 CONNAISSANCE GÉNÉRALE DES AÉRONEFS : 021 01 00 00 Conception d'un système, efforts, contraintes, maintenance. 021 02 00 00 Cellule. 021 03 00 00 Systèmes hydrauliques. 021 04 00 00 Atterrisseurs, roues, pneumatiques, freins. 021

LEGIARTI000022658721

Egalement, malgré tous les efforts faits pour la sécurité routière ou de prévention des risques, on peut aussi noter une augmentation des personnes handicapées suite à un accident de la route ou du travail. 2. 1.

Article Annexe (suite)

Examens complémentaires : tachycardie ventriculaire récidivante malgré le traitement. Echo cardio avec FE < à 30 %. Charge thérapeutique : traitement continu associé à un traitement prophylactique et de nombreuses hospitalisations.