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1 803 résultats pour « Marc-david TOUBOUL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1f10

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

658097d63ea7c8c1120f1f51

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d83ea7c8c1120f2022

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d83ea7c8c1120f2075

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422316

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

et Kahéna, dont le domicile avait été initialement été fixé chez la mère ; que si Kahéna vivait toujours avec sa mère, en revanche le fils vivait depuis plusieurs mois au domicile des époux X... dont

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d8157826b3445970e1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6f

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Maître MOLUSSON-DAVID Sylvie, substituant Maître PAY-BERTIN Marie-Réale, Maître BLACHER Nathalie, Avocats des prévenus en leur plaidoirie C...Boudjemaa, E...

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

644a1290656d26d0f8b57ed6

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

APPELANTE : Me [O] [W] (SAS DAVID-[O] ET ASSOCIES) - Mandataire liquidateur de S.A.S.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c7c98ecb8dca058e3e790d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Propriétaires d'une parcelle de terrain sise [Adresse 3] (Gironde), [T] [I] et [K] [I] née [O] ont, par contrat du 19 mai 2017, confié à la société à responsabilité limitée David

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6864bdf8cf476b3ae02585cf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les dernières conclusions de la société Hamon ont en date du 21 mars 2025. L'ordonnance de clôture a été rendue le 24 avril 2025.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6595afa5d8464dd181d8d042

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Josselyne NORDET, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300004

Cassation

11 janvier 2024

11 janvier 2024

David, Mmes. Grandjean, Grall, M. Bosse-Platière, Mme Proust, conseillers, Mmes Schmitt, Aldigé, M. Baraké, Mme Davoine, MM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6710aa6abe64d7e510245134

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[L] a constitué avocat le 5 décembre 2023 et conclu au fond le 20 mars 2024.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02450

Cassation

20 novembre 2018

20 novembre 2018

David X..., contre l'arrêt n° 1567 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2017 qui, pour violation d'un arrêté préfectoral déterminant les modalités de gestion

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528dfcfaaebb88318fda879

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

QBE EUROPE SA/NV [Adresse 6] [Localité 5] Toutes deux représentées par Me Marc DUMONT de la SELARL SELARL GUITARD & ASSOCIES, postulant, avocat au barreau de VANNES Toutes deux représentées par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9018d

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Cette décision a été notifiée à Mme X... le 21 avril 2011 et au lycée David d'Angers le 9 mai suivant.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:450003.20220525

Admin. suprême

25 mai 2022

25 mai 2022

Par un pourvoi sommaire, un mémoire complémentaire et un mémoire en réplique, enregistrés les 22 février 2021, 3 mars 2021 et 31 mars 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Spie

Source officielle
CA

11e chambre

6160964341ad74d62c18184f

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

ROBERT, Président, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00954

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

l'arrêt attaqué, que la société Educinvest, qui a pour activité le développement d'un réseau d'enseignement supérieur privé ayant pour objet la formation d'ingénieurs informaticiens, a conclu le 17 mars

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6035d2ec13061339d36a216f

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ne pas rester en position debout ou en marche prolongée. Ne pas porter de charge supérieure à 6 kg".

Source officielle