CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 015 résultats pour « Marie ANGLADE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

60366437d90e04058f341546

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

BRETON, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Marie-Liesse GUINAMANT, Vice-présidente placée qui en ont délibéré Greffier : M.

Source officielle

Page 17 sur 801

← PrécédentSuivant →
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208906_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Bellity, magistrat désigné, - les observation de Me Moughanie substituant Me Anglade, représentant M. A, et celles de M. A, assisté de Mme B, interprète en langue anglaise.

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740db68

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ceifpla, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6a1a7745cdc6046d4775124a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Les appels de M. le Préfet de la Marne formé par écrit motivé le 28 mai 2026 à 10 h 44 à l'encontre de l'ordonnance du juge du siège du tribunal judicaire de Strasbourg rendue le 27 mai 2026 à 12 h 00

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a113984cdc6046d47a68852

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

et en tourisme professionnel au sein de l'établissement [3] situé à [Localité 4] au cours l'année scolaire entre le 10 septembre 2018 et le 30 mai 2019.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616396425fe465b53b77f45b

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

. ****************** La Cour, Considérant que, le 24 mai 1999, la société de réalisations et d'études pour les industriels du bois, dite Séribo, et la société Hainan Yangpu Xindadao industrial

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203658_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Mais il ne ressort pas des pièces du dossier que les études en 3ème année de licence à l'université de Bordeaux exigent une bonne connaissance de l'anglais.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6789f22ee53fca3659f6727e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[I] a dispensé des enseignements de langue anglaise au bénéfice de l'ILV : - du 14 septembre 2016 au mois de janvier 2017, - en avril et mai 2017, - du mois d'octobre 2017 au mois de mai 2018, - du

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162fdf13ebbdffcbea6aa48

Appel

24 février 2011

24 février 2011

. : 05/08102 - arrêt Cour de cassation du 3 mars 2009 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 24 Février 2011 APPELANTE : Société [P] [G] - SA [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdbc7c00437eda6ce3c786f

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

anglais [...]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01156

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Attendu que par courrier du 21 mai 2012 le médecin déclarait que le poste proposé pourrait éventuellement convenir à l'état de santé de Monsieur Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210186

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

CIV. 2 IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 mars 2020 Rejet non spécialement motivé M.

Source officielle
CC

civ1

60794c829ba5988459c45b73

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

X... un silo fourni par la société anglaise Boythorpe et destiné à l'ensilage de maïs ; qu'à la suite d'un voilement de la jupe du silo et d'une implosion, M.

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce4

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

Jean-Marie, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 10 mai 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des

Source officielle
CC

comm

61372420cd580146774129c4

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

la société Calberson a appelé en garantie la société Samson devant le tribunal de commerce de Paris ; que la société Samson a soulevé l'incompétence de cette juridiction au profit des juridictions anglaises

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00430

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 mars 2017 Cassation partielle Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 430 F-D Pourvois n° V 15-13.004

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10302

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mai 2022 Rejet non spécialement motivé Mme DARBOIS, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

République Toulouse a requis l'ouverture d'une informationc/X du chef de proxénétisme aggrav

6253c864bd3db21cbdd85266

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

ARRET DU 15 MARS 2001 N GS COUR D'APPEL DE TOULOUSE CHAMBRE DE L'INSTRUCTION A L'AUDIENCE DU QUINZE MARS DEUX MILLE UN LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, CHAMBRE DE L'INSTRUCTION, siégeant en CHAMBRE

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d56492cdc6046d47717a22

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 30 mars 2010, la société PIP a été placée en liquidation judiciaire et, par décision du 2 mai 2016, la cour d’appel d’[Localité 6] a déclaré ses dirigeants coupables des délits de tromperie aggravée

Source officielle
CA

15e Chambre A

616294cedb5ccebfe3f3a5c7

Appel

3 mai 2013

3 mai 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2013 N° 2013/249 Rôle N° 13/02614 [X] [I] [J] [N] épouse [I] C/ Société BARCLAYS BANK PLC

Source officielle