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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581c
25 octobre 2001
25 octobre 2001
AFFAIRE : Maître Jacques MAES, ès-qualités, C/ X... Jean-Marie, S.A. PANTALONS Y..., S.A. PANTACHAR, S.A. PENTEINE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, S.A.R.L. ALEXANDRE, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c8
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Alexandre X... a régulièrement interjeté appel le 21 mai 2010, date du dépôt du recommandé - réformer le jugement en toutes ses dispositions - accorder à M.
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319e
10 mai 1991
10 mai 1991
Angé, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Gauzès, avocat de la société Alexandre et fils, de Me
Source officielleciv1
613721efcd580146773f8dc8
5 mai 1993
5 mai 1993
Grégoire, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de Me Vuitton, avocat de Mme X..., de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10478
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Z..., avocat de la société Alexander's, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société DGMH ; Sur le rapport de
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677842dbe5fcd6312332fda3
3 janvier 2025
3 janvier 2025
SOCIETE D’EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS MORSELLI LOURTET, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandra-marie MIGUEL-LUIGI, avocat au barreau de NICE DEBATS : Après avoir entendu
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0217DEC001567511
17 février 2015
17 février 2015
Michaïl, avocat au barreau d’Athènes. Le gouvernement grec (« le Gouvernement ») a été représenté par M. M.
Source officielleChambre 1
68e7a537033cf481c39a4760
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Alexandre JACQUOT DÉBATS : A l’audience publique du 12 Mars 2025, l’affaire a été mise en délibéré au 21 Mai 2025, prorogée au 26 Juin, puis au 04 Septembre, prorogée et rendue ce jour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830c784a89285d3f3337
20 août 2024
20 août 2024
[Z] [C] né le 09 juillet 1994 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Marième Diop, avocat au barreau de Paris et de Mme [U] [S] (Interprète en
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
2010 à AJACCIO, - Marie Catherine X...épouse Z...née le 7 mai 1926 à SAN GAVINO DI CARBINI.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01863
12 novembre 2015
12 novembre 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 19 mars 2014), que Mme X..., engagée par la société Sud Vendée Distribution
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919df
5 juin 2014
5 juin 2014
Eric Z... pour l'entretien de l'enfant Alexandre, * de fixer les unités de valeur revenant à Maître KAIGRE, avocat désigné au titre de l'aide judiciaire.
Source officielleChambre civile TGI
62ea106141b41fe2e9b5caa0
1 juillet 2022
1 juillet 2022
: Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [I] [B] [O] née [A] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre ALQUIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca8
11 avril 2011
11 avril 2011
sous le no 10/ 00146 ordonnance no 233/ 11 Monsieur Alexandre X... ...
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474843.20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
mars 2019.
Source officielleChambre procédure orale
6a0e15bacdc6046d475b4333
19 mai 2026
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN-JALLIEU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/01357 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DPGD Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
27 octobre 2014
Alexandre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
17 septembre 2014
ayant pour avocat Me Linda PIPERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Marie Ange Y...épouse X... née le 04 Mars 1969 à BASTIA (20200) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac12
15 novembre 2007
15 novembre 2007
APPELANT Monsieur Alexandre X...
Source officielleChambre 1-7
69f1a3e8cdc6046d47eea7e0
28 avril 2026
28 avril 2026
en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Josiane BOMEA, greffier à l'audience et Alexandrine FOURNIER, greffier au prononcé ; Après débats à l'audience du 12 Mars
Source officiellePage 17 sur 959