Par des mémoires en défense enregistrés le 1er mars 2023 et le 11 mai 2023 (ce dernier n'ayant pas été communiqué), l'association "Bien Vivre à Saint Julien et Colombier" et autres, représentés par Me

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Y... était sur le même alignement qu'un pilier supportant le linteau et la porte cochère du garage des époux X... , que l'expert avait mis en évidence une ferme et un colombage contigus, ce qui laissait

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PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 23 SEPTEMBRE 2020 La société Polyclinique de Limoges, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° X 19-18.657 contre l'arrêt rendu le 19 mars

2025, dont le destinataire a été avisé le 15 mai suivant sans la réclamer.

xa0;      de la requête No 16735/90                     présentée par Charles COLOMBANI

Jules Y..., demeurant domaine du Colombier à Saint-Restitut (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

septembre 2025, de l'ordonnance d'injonction de payer en date du 12 juin 2025 par le Président du Tribunal de céans, et rendue exécutoire le 19 juin suivant, accompagnée de sa requête en date du 13 mars

Vu la requête enregistrée le 10 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marcelle X..., épouse de M.

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Aménagement Promotion (MAP) un permis de construire PC n° 084 0022 1S 0014 pour la réalisation d'un ensemble immobilier de vingt-cinq logements sur un terrain situé lieu-dit le Colombier, parcelles cadastrées

médical et salle commune sur un terrain situé lieu-dit le Colombier, parcelle cadastrée section 0E n° 512 ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Ansouis et de la société MAP Habitats la somme de

(Délégué syndical CGT) INTIME : SA HACOT COLOMBIER 94 Rue Victor Hugo 59116 HOUPLINES Représentée par Me Georges SIMOENS (avocat au barreau de LILLE) substitué par Me FOSSAERT DEBATS : à l'audience publique

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mademoiselle Suzanne Z..., demeurant à Orange (Vaucluse), Propriété La Roche, Quartier du Colombier

Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 20 avril 2021 sous le n° 2102196, la société à responsabilité limitée Pointe du Colombier Investissements représentée par Me Corouge doit

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2025, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 février 2025 du maire de Grangues de non-opposition