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357 résultats pour « Matteaccioli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2004482_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Namer, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Cadiou, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004585_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Faugère, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001485_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Quessette, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - les observations de Me Moly, représentant M. et Mme C, et F, représentant la communauté de communes des Monts d'Alban

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1906854_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Grimaud, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Larrouy-Castéra, représentant le syndicat mixte du grand site de Rocamadour.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107246_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, -et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103399_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucas, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - les observations de Me Lonjou, substituant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102530_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Marco, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104919_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Quessette, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - les observations de Me Foucard, substituant Me Lapuelle, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105791_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Laclau, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005356_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Quessette, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002678_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Grimaud, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Courrech, représentant la société Green City Immobilier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107208_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Quessette, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - les observations de Me Pasqualin, représentant Mme B, - et les observations de Me Aveline, substituant Me Kaczmarczyk

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105844_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Quessette, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Dupey, représentant Mme C D, de Me Pahor- Gafari, substituant Me Cayssials, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100807_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Herrmann, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1802533_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Grimaud, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300140_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucas, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Ginouves, substituant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305119_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Quessette, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnin, substituant Me Guiheux, représentant la société Boralex Mazade.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002421_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Quessette, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Linditch, représentant la commune de Juzet-de-Luchon.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205122_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lequeux, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - et les observations de Me Thouy, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006519_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucas, rapporteure, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - les observations de Me Brouquières, représentant

Source officielle

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