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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01200
7 juin 2017
Olivier A... ; "aux motifs que M.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0114DEC002920295
14 janvier 1998
#xa0; Application No. 29202/95 by Herman Olivier
1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e608
9 avril 2024
Localité 22] (01) [Adresse 18] [Localité 3] Mme [KK] [H] épouse [DA] née le 24 janvier 1947 à [Localité 20] (69) [Adresse 10] [Adresse 18] [Localité 3] Représentés par Me Marie CHAUVE-BATHIE
ECLI:CE:ECHR:1998:0120DEC002531694
20 janvier 1998
He was then taken back to a cell. Ilker Tufansoy was already there.
Chambre 01
65b949b25a029d9e20daedbe
22 janvier 2024
VILLAGE MOTOS LILLE, inscrite au RCS LILLE METROPOLE n°488 092 610 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE S.C.
5e Chambre
5fd872aa16c5c114f813b0c9
10 décembre 2020
avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2020, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier
5fca607f0686c047f7bdb946
5 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller
Pôle 2 - Chambre 1
60345d13f96dbe4c1fa1168e
13 décembre 2016
[Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] SIRET : 300 632 197 Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me Joël BETTAN de la SELEURL CABINET
1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc25
4 juillet 2023
COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 13] [Adresse 13] représenté par son syndic de copropriété la Société AJC IMMOBILIER LA ROCHELLE [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Olivier
Chambre 1-1
661f65fb2313f20008a5251d
16 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère
Service Civil Général
691d9e5d02bad2f30af73bfd
2 octobre 2025
[N] PAYSAGES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualtié audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] DÉFENDERESSE ayant pour avocat Me Olivier GUICHARD
Pôle 5 - Chambre 1
6162dcffcadecb9ef7c7e062
20 juin 2012
siège est [Adresse 10] [Localité 1] Société HERO AG, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice [Adresse 9] [Localité 3] SUISSE représentées par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER
Cour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a207
10 octobre 2007
LA FLOTTE représenté par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assisté de Me C..., intervenant pour la SELARL PERON-GREMILLET, avocats au barreau de LA ROCHELLE 2o) Monsieur Hervé OLLIVIER
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0928DEC004458798
28 septembre 2006
I went over to him and pushed the attackers back.
ECLI:CE:ECHR:2001:0116DEC004890599
16 janvier 2001
It was last modified, if you turn back one page, on the day before his arrest at 8.34 in the morning.
ECLI:CE:ECHR:2005:1018DEC002507202
18 octobre 2005
Once the general economic situation of the country started to worsen, it became evident that Rinvest Oy could not pay back its debts.
64f6c4eeed0253d969201cfe
4 septembre 2023
avocat postulant Plaidant par Me Nathaëlle GOZLAN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [U] [F] né le 04 septembre 1955 à [Localité 7] domicilié [Adresse 6] Représenté par Me Valérie BACH-WASSERMANN
Chambre 4-1
65336a95bb40ec8318f31bc7
20 octobre 2023
SECURITE prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine GRAVIER, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Rodolphe OLIVIER
5ème Chambre
66863d1ab1dbbe3bae600452
3 juillet 2024
FILY [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Franck-Olivier ARDOUIN de la SELARL ARKAJURIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : S.A.S.
4ème chambre commerciale
653ca64183c9498318209ce8
27 octobre 2023
signalé à l'entrepreneur principal, photographies à l'appui, la casse de deux regards au niveau du parking principal, la fuite d'un réseau d'asperseur due à un problème d'électrovanne, la casse de la bâche
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