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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2118466_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Sur la régularité de la procédure liée aux redressements concernant l'exploitation de la marque Pink Paradise : 6.
Source officiellesoc
613720f6cd580146773efd7f
15 juin 1989
15 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MAISON DE REPOS ET DE CONVALESCENCE "LE PARADIS", dont le siège social est Château de Pioule
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2604850_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
justice administrative, l’expulsion de Mme A... et de tous occupants de son chef, au besoin avec le concours de la force publique, du logement qu’il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence Paradin
Source officielleChambre 1-7
671b35282edfb0b58c05e961
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[Adresse 2], demeurant C/O CITYA PARADIS [Adresse 1] / France représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cédric FERRIER, avocat au barreau
Source officielleciv1
6137234ecd580146774080d1
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Alexandre Y..., 2 / Mme Ingrid X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / la société civile immobilière Paradis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210770
26 octobre 2023
26 octobre 2023
d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 2], domicilié [Adresse 2], représenté par son syndic, la société Citya Paradis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310392
6 juillet 2023
6 juillet 2023
pourvoi n° P 22-16.499 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Paradis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300816
10 septembre 2008
10 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 mars 2007), que la société civile immobilière Quartier du Paradis (la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2218386_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er septembre 2022, Mme D A B, représentée par Me Paradeise, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5ceb
23 avril 1992
23 avril 1992
Eric I..., demeurant à Miribel (Ain), Neyron, 2°/ Mme Suzanne L..., épouse H..., demeurant en Californie (USA), 4231 Paradise Arive Carmichael 95608, 3°/ M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500719_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
pièces complémentaires, enregistrés les 7, 24 et 25 mars 2025, l'association Cap Nautique La Rochelle, la société SK Conciergerie, la société Nuits au port, la société Bleu Plaisance, la société Boat Paradise
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10294
6 juin 2018
6 juin 2018
l'endettement né de l'octroi du prêt en cas de défaillance du débiteur principal ; qu'en l'espèce, la cour a constaté que les revenus de Mme Z..., qui s'étaient portée caution de la société Ambiance Paradise
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2505320_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
A... de celui exploité par la société Les Marbres du Paradis.
Source officielle15e Chambre A
61625104929f6bffa995b3d0
6 juin 2014
6 juin 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 JUIN 2014 N° 2014/417 Rôle N° 12/09256 SARL CITYA PARADIS C/ [X] [B] Grosse délivrée
Source officielleciv3
613724a0cd580146774170e7
13 septembre 2005
13 septembre 2005
réalisation des prestations prévues à son marché, exécuté de nombreux autres travaux d'importance, lesquels n'étaient donc pas des travaux supplémentaires, commandés à l'entrepreneur principal, la société Paradis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10557
18 juin 2025
18 juin 2025
L'association Seve paradi a ti moun a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204142_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A la suite de l'attribution à l'association Jardin d'enfants Gan Pardess Hanna (association Gan Pardess Hanna) par la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne de la prestation de service unique,
Source officielleciv3
613720bccd580146773edf8e
6 juillet 1988
6 juillet 1988
A..., de la SCI Cannes paradis, de Me Roger, avocat de la société SOCOTEC, de Me Odent, avocat de la société CEMEREX, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027443927
22 mai 2013
22 mai 2013
contentieux du Conseil d'Etat, par laquelle le président de la 7ème chambre de la cour administrative d'appel de Marseille, avant qu'il soit statué sur la requête de Mme A...B...et de l'association Roc Paradet
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2513390_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
A... et tous autres occupants de son chef, au besoin avec le concours de la force publique des lieux occupés sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Paradin, logement 4508, 19 rue Guillaume
Source officiellePage 17 sur 121