Pascal B..., 2 ) de M.

approuvé le 11 mai 2011, la parcelle [...] , constituant l'ancien lot n° 57, classée en zone Udf, se trouve incluse, en tant que jardin, dans la liste des éléments de paysage à protéger ou à mettre en

D'ETUDE AGS (CGEA) DE MARS EILLE Société civile SOCIETE DES CENTRES D'OC ET D'OIL SA FADEGEST Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES

. - Angle ..., 3°/ du receveur des Impôts d'Antibes, domicilié rive droite du Var, 78, boulevard du Président Wilson, 06160 Antibes, comptable chargé du recouvrement, agissant sous l'autorité du directeur

Pascal Y... PLP-iB-E.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yves Y..., demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), Villa "Le Buisson

de la résidence se retrouvant non close, qu'ils avaient déposé sur la parcelle de la résidence des palettes et des pierres et qu'une pelle mécanique se déplaçait sur sa parcelle.

été autorisée par un arrêté du 13 avril 1978, pour l'exploitation d'un port de plaisance, et contre l'arrêté du 20 novembre 1990 du même préfet qui a autorisé la société anonyme de la Raffinerie des Antilles

Une deuxième intervention a eu lieu le 19 avril 2019 au titre d'un dysfonctionnement des assistants anti-collision et anti-patinage ainsi que de l'autoradio.

. *** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Y] [U] est propriétaire d'un bien immobilier édifié sur une parcelle sise sur la commune d'[Localité 7], lieudit [Adresse 13], cadastrée section AH [Cadastre

à Chorges (05230), parcelle cadastrée AR134, appartenant à M.

Copie en sera adressée à la trésorerie municipale d'Antibes. Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023, à laquelle siégeaient : M.

Vu la requête, enregistrée le 4 décembre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'association Comité radicalement anti-corrida, dont le siège est BP 10244 à Alès (Cedex 30105

L'import, le négoce et la commercialisation sous toutes ses formes d'appareils de quelque genre que ce soit et notamment des appareils de laser d'épilation ou des appareils anti-cellulite.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - - - - - - - L'association Comité anti-amiante

[I] et la société Lijour Pascal demandent à la cour de : - dire recevables et fondés M.

La procédure a été communiquée à la SELARL Pascal Joulain, liquidateur judiciaire de la société Architecture et Patrimoine, qui n'a pas produit d'observations.

procédure suivante : La SCI Finanz a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler l'arrêté en date du 16 novembre 2015 par lequel le maire de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a accordé à la SA HLM Antin