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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22182_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Henri D et Jean-Paul C et les ayants droits de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100325
20 mars 2014
20 mars 2014
autres dommages, a été décelée la dissection de l'artère carotide gauche ; que dès lors la concomitance de cette dissection avec l'hémorragie provoquée par les gestes fautifs du Docteur Paul Henri Y..
Source officielleciv3
61372196cd580146773f5029
15 janvier 1992
15 janvier 1992
Henry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1989 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre civile), au profit de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102413_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La société coopérative anonyme de gestion de l'eau (SCAGE) de La Pallu a sollicité la délivrance d'une autorisation de créer et d'exploiter six réserves de substitution sur le sous-bassin de La Pallu (
Source officielleciv1
613723d9cd5801467740ef78
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Paul-Henri Y..., demeurant ... et actuellement ..., 7 / de M. A..., domicilié ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de M. Paul-Henri Y..., 8 / de M. C..., domicilié ...
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee6d
20 décembre 1966
20 décembre 1966
(PAUL), 4° A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100580
14 mai 2013
14 mai 2013
Jean Paul BB..., domicilié (e) ..., héritier de Marguerite Taurere R...épouse de Timi BB..., décédée 66- M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205069_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré, le 4 janvier 2023, la commune de Collioure, représentée par la société civile professionnelle (SCP) d'avocats, Chichet, Henry, Paillès, Garidou et Renaudin conclut
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Henri Xc/La S
6253c9f4bd3db21cbdd89a39
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Rejette le contredit formé par Monsieur Henri X... à l'encontre de la décision du Conseil de Prud'hommes de Libourne en date du 16 mars 2007.
Source officielleciv3
és à exercer leur action en revendicationc/M. Jean-Claude Z
613720a1cd580146773ecaae
16 juillet 1987
16 juillet 1987
Sur les deuxième et troisième moyens réunis, ci-après annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Pau, 19 septembre 1984) que M.
Source officielleChambre 2-5
69d5281ccdc6046d4769884c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
*1DE/06/44/17/97* Copies: -SAS SYNAGERIS -SELARL AJ UP en la personne de Me Paul-Henri Audras -SELAFA MJA en la personne de Me Lucile Jouve -TPG -Parquet R.G. : 2025050489 P.C. : P202402418 REPUBLIQUE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2400530_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2024, la commune de Saint-Chinian, représentée par Me Henry de la SCP Chichet, Henry, Pailles, Garidou et Renaudin, conclut au rejet de la requête.
Source officielleSection des Référés
677d87acb032d83cfd3e8c3a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[L] [P] (le notaire), notaire associé de la SCP [L] [P], [F] Saint-Paul, Damien Saussine, Antoine Saint-Paul (la SCP), la SCCV Le paname (le vendeur) a vendu en l’état futur d’achèvement à M.
Source officielleChambre Premier Président
6a0fe9bccdc6046d4787f256
21 mai 2026
21 mai 2026
Elle reproche cependant à celui-ci qui parle arménien et avec lequel elle pourrait normalement discuter facilement de ne communiquer qu'avec son mari et de faire donc fi de ses opinions sur sa pathologie
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cc
16 avril 2015
16 avril 2015
Henri X... et Mme Paulette Z..., son épouse.
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9a3
15 janvier 1990
15 janvier 1990
publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me HENRY
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Paul Olivier Y....
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba4b
30 octobre 2007
30 octobre 2007
C / SARL HENRI JOSEPH Abel Z...
Source officielleciv1
613723cbcd5801467740e3c1
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Paul X..., de Me Hennuyer, avocat de M. Marc X... et de Mlle Hélène X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723b9cd5801467740d593
27 février 2001
27 février 2001
Martin, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de la société civile immobilière (SCI) Paul Y... et de l'association hospitalière Paul Y..., de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche,
Source officiellePage 17 sur 167