CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 656 résultats pour « Philippe NOUVELLET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

652f78ddb053208318995a03

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

avocat au barreau de LYON, toque : 654 Mme [I] [D] née le 13 Août 1955 à [Localité 19] (ALGERIE) [Adresse 14] [Localité 18] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle

Page 17 sur 1133

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab728636bfc00008d68c7c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 19 JANVIER 2024 APPELANT : [G] [E] [W] né le 17 Juin 1990 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603465c2929fbf5438420c6b

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

[Adresse 5] [Adresse 6] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON Assistée de la SELARL ISEE, avocats au barreau de LYON Société U.T.E.I., SA,

Source officielle
CA

8ème chambre

69f43e0ecdc6046d472e28a2

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

dont le siège social est situé [Adresse 2] à SAINT-ETIENNE (42100), agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122c656d26d0f8b57d45

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

au barreau de PARIS INTIMÉE : Association APF FRANCE HANDICAP - SESVAD DURHONE venant aux droits de l'Association des Paralysés de France [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

3ème chambre A

644b63afc51457d0f882dd5c

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ÖCG, nommée à cette fonction suivant jugement du Tribunal de Commerce en date du 15 janvier 2020 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af5a1775905dba3bbca

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[B] [H] représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et par Me Edith GENEVOIS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CPAM

Source officielle
CA

6ème Chambre

63d37a0fd1bc2605de4b4963

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

I 3 D CONSEIL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assisté de Me Anne LICHTENSTERN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

650d308e71dfcd8318200ee4

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2023 APPELANTE : Société INTRUM CORPORATE venant aux droits de la société INTRUM SAS [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa9351

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[U] [H] né le 15 Novembre 1974 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a1fbc01cdc6046d47e9776f

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

INTIMEE : Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2] - [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la société OPM GESTION, [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb912273e8c16f9a08dfaa

Appel

22 février 2019

22 février 2019

barreau de PARIS substituée par Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : [N] [R] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb912473e8c16f9a08dfad

Appel

22 février 2019

22 février 2019

Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES

Source officielle
CA

8ème chambre

5fd936e4e5f22d1b0e9aaf2c

Appel

12 mai 2020

12 mai 2020

(Ain) [Adresse 6] [Localité 2] Mme [U] [F] épouse [O] Gérante de Parapharmacie, née le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 11] (Haute Savoie) [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61625c95d64a6b1f51487727

Appel

8 février 2013

8 février 2013

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 08 FEVRIER 2013 APPELANT : [Z] [E] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 7] [Adresse 12] [Localité 4] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861e6

Appel

5 avril 2002

5 avril 2002

Maître Philippe CHARRIERE, ès-qualités, estime que les fautes de gestion commises par Monsieur Sylvain X...

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6708c069445a086e2bcee1ff

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

avocat plaidant, substitué par Me Mathieu MORICHAU-BEAUCHANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1830 Ayant également pour avocat postulant Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864c9

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de dommages APPELANTE : SOCIÉTÉ GALLICE, S.A. 80 Boulevard Louis Blanc 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a231cdc6046d4711054b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

I] [L] ou Maître [C] [Q] agissant en qualité de Mandataire Judiciaire de la société [4] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743263940dd585f4f7670

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

OCTOBRE 2025 APPELANTE : [F] [C] [X] [E] épouse [W] née le 01 Février 1970 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle