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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721a3cd580146773f579c
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Jouhaud, président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.
Source officielleciv1
613721abcd580146773f5e49
20 octobre 1992
20 octobre 1992
COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 1er juillet 1992, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officielleciv1
613722b9cd58014677400a38
18 juin 1996
18 juin 1996
Lemontey, président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.
Source officielleciv1
613722b9cd58014677400a39
18 juin 1996
18 juin 1996
Lemontey, président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.
Source officiellesoc
613722decd58014677402890
2 juillet 1997
2 juillet 1997
Annie Y... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de l'Union des coopératives agricoles, Groupe Lescure
Source officielleciv1
6137224dcd580146773fbdcc
6 décembre 1994
6 décembre 1994
COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 26 octobre 1994, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officielleciv1
6137224fcd580146773fbe98
6 décembre 1994
6 décembre 1994
COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 26 octobre 1994, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officielleciv1
61372255cd580146773fc1c6
10 janvier 1995
10 janvier 1995
COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 novembre 1994, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officielleciv1
61372255cd580146773fc1ce
10 janvier 1995
10 janvier 1995
COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 novembre 1994, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officielleciv1
61372257cd580146773fc2d4
10 janvier 1995
10 janvier 1995
COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 novembre 1994, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90064
21 décembre 2012
21 décembre 2012
A demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement Grosse délivrée SELARL RENAUDIE LESCURE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =---
Source officielleProcédures Collectives
69db809fcdc6046d47f929fd
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69db8199cdc6046d47f93944
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101252
29 novembre 2017
29 novembre 2017
______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, statuant sur la requête présentée le 4 octobre 2017 par la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00029
8 janvier 2020
8 janvier 2020
Rinuy, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau Lécuyer et associés, avocat du CHSCT de la plate-forme
Source officielleciv1
61372197cd580146773f50c1
16 juillet 1991
16 juillet 1991
Jouhaud, président, Mme Lescure, rapporteur, M.
Source officielleciv1
61372198cd580146773f5117
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Viennois, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, M. Lesec, conseiller, M.
Source officielleciv1
613721c1cd580146773f6eb3
7 octobre 1992
7 octobre 1992
LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 juin 1992, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officielleciv1
613721c1cd580146773f6f03
4 novembre 1992
4 novembre 1992
COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 juillet 1992, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officielleciv1
613721c2cd580146773f6f6c
20 octobre 1992
20 octobre 1992
COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 1er juillet 1992, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
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